Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch
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Ordonnance concernant les forages pétroliers Ordonnance concernant les forages pétroliers (931.41) |
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Ordonnance concernant les fouilles archéologiques et paléontologiques Ordonnance concernant les fouilles archéologiques et paléontologiques (445.42) |
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Ordonnance concernant les frais de formation des aspirants se destinant à la police cantonale Ordonnance concernant les frais de formation des aspirants se destinant à la police c... (551.14) |
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Ordonnance concernant les frais d’exécution de peines et mesures Ordonnance concernant les frais d’exécution de peines et mesures (346.1) |
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Ordonnance concernant les honoraires des sages-femmes Ordonnance concernant les honoraires des sages-femmes (811.981) |
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Ordonnance concernant les indemnités de repas versées au personnel du Service des infrastructures Ordonnance concernant les indemnités de repas versées au personnel du Service de... (173.461.722) |
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Ordonnance concernant les indemnités horaires et de déplacement dues aux anciens membres du Gouvernement pour l’exécution des mandats qui leur sont confiés Ordonnance concernant les indemnités horaires et de déplacement dues aux anciens ... (173.411.11) |
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Ordonnance concernant les indemnités versées en cas de changement du lieu de service Ordonnance concernant les indemnités versées en cas de changement du lieu de ser... (173.461.111) |
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Ordonnance concernant les installations d’alimentation en eau potable Ordonnance concernant les installations d’alimentation en eau potable (752.321) |
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Ordonnance concernant les installations de transport par conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux, installations sous surveillance cantonale Ordonnance concernant les installations de transport par conduites de combustibles ou... (746.11) |
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Ordonnance concernant les institutions sociales Ordonnance concernant les institutions sociales (850.112) |
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Ordonnance concernant les marchés publics Ordonnance concernant les marchés publics (174.11) |
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Ordonnance concernant les mesures de soutien aux entreprises jurassiennes en difficulté suite à l’épidémie de COVID-19 Ordonnance concernant les mesures de soutien aux entreprises jurassiennes en difficu... (901.811) |
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Ordonnance concernant les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 Ordonnance concernant les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 (818.101) |
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Ordonnance concernant les mesures pédago-thérapeutiques Ordonnance concernant les mesures pédago-thérapeutiques (410.114) |
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Ordonnance concernant les moyens de preuve pour les impenses Ordonnance concernant les moyens de preuve pour les impenses (641.518) |
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Ordonnance concernant les personnes associées aux examens des écoles moyennes Ordonnance concernant les personnes associées aux examens des écoles moyennes (412.354) |
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Ordonnance concernant les prestations assimilables à des moyens d’enseignement Ordonnance concernant les prestations assimilables à des moyens d’enseignement (410.417) |
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Ordonnance concernant les réglementations locales du trafic Ordonnance concernant les réglementations locales du trafic (741.151) |
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Ordonnance concernant les subsides de formation Ordonnance concernant les subsides de formation (416.311) |
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