Home Über uns Sitemap Login Registrieren

Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch

A B C D E F G H I J
K L M N O P Q R S T
U V W X Y Z
0 1 2 3 4 5 6 7 8 9
Diplommittelschulgesetz
Diplommittelschulgesetz (433.51)
Diplomprüfungsordnung der Philosophisch-Naturwissenschaftlichen Fakultät der Universität Basel
Diplomprüfungsordnung der Philosophisch-Naturwissenschaftlichen Fakultät der Univers... (446.720)
Diplomreglement der Technikerschule des Kantons Solothurn
Diplomreglement der Technikerschule des Kantons Solothurn (416.915.4)
Diplomreglement für das Vollzeitstudium
Diplomreglement für das Vollzeitstudium (416.915.5)
Diplomreglement für das Vollzeitstudium
Diplomreglement für das Vollzeitstudium (416.915.6)
Diplomreglement zum Master of Advanced Studies (MAS) Pädagogische Hochschule Zürich in Bildungsinnovation
Diplomreglement zum Master of Advanced Studies (MAS) Pädagogische Hochschule Züric... (414.421.2)
Diplomreglement zum Master of Advanced Studies Pädagogische Hochschule Zürich in Bildungsmanagement sowie zum Master of Advanced Studies Pädagogische Hochschule Zürich in Bildungsinnovation
Diplomreglement zum Master of Advanced Studies Pädagogische Hochschule Zürich in B... (414.421.1)
Directive aux organes de contrôle des institutions du secteur neuchâtelois de la santé publique
Directive aux organes de contrôle des institutions du secteur neuchâtelois de la ... (800.100.03)
Directive aux organes de révision des institutions subventionnées par le Service des institutions pour adultes et mineurs
Directive aux organes de révision des institutions subventionnées par le Service des... (832.106)
Directive complémentaire du procureur général sur les dénonciations au service de la justice en matière d’infractions aux règles relatives à l’épidémie de COVID-19
Directive complémentaire du procureur général sur les dénonciations au service de la... (322.001)
Directive concernant l’admission au secondaire 2 des élèves des écoles privées suisses et des élèves scolarisés à domicile
Directive concernant l’admission au secondaire 2 des élèves des écoles privées sui... (410.131.3)
Directive concernant la participation financière des adultes en institutions sociales
Directive concernant la participation financière des adultes en institutions sociales (820.222)
Directive concernant les conditions d’inscription des élèves aux filières du postobligatoire dès 2018
Directive concernant les conditions d’inscription des élèves aux filières du posto... (410.131.4)
Directive concernant les subsides de formation
Directive concernant les subsides de formation (416.311.1)
Directive du procureur général sur les dénonciations simplifiées au service cantonal de la population
Directive du procureur général sur les dénonciations simplifiées au service cantonal ... (322.00)
Directive relative à la reconnaissance des formations pour les directions de homes et de homes médicalisés
Directive relative à la reconnaissance des formations pour les directions de hom... (800.100.010)
Directive relative aux congés payés octroyés aux magistrats, fonctionnaires et employés assumant une charge publique autre que celle de parlementaire fédéral ou cantonal
Directive relative aux congés payés octroyés aux magistrats, fonctionnaires et em... (173.111.21)
Directives aux communes concernant les amortissements
Directives aux communes concernant les amortissements (171.150)
Directives aux organes de révision des comptes communaux
Directives aux organes de révision des comptes communaux (171.151)
Directives concernant la construction et l’équipement des installations scolaires
Directives concernant la construction et l’équipement des installations scolaires (410.316.11)
Markierungen
Leseansicht