CH - NE Neuenburg

Neueste gefundene Änderungen

Règlement d’exécution de la loi sur la base de données des établissements, entreprises et entités du Canton de Neuchâtel
Règlement d’exécution de la loi sur la base de données des établissements, entrepris... (150.501)
25.07.2025
Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention
Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention (354.23)
25.07.2025
Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général
Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général (354.22)
25.07.2025
Arrêté relatif aux cours de langue et de culture d’origine (LCO) dans la scolarité obligatoire
Arrêté relatif aux cours de langue et de culture d’origine (LCO) dans la scolarité o... (410.107)
25.07.2025
Arrêté sur l’exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes
Arrêté sur l’exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes (351.01)
24.07.2025
Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie
Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie (740.100)
23.01.2025
Règlement concernant les remises d’impôt
Règlement concernant les remises d’impôt (631.011)
08.11.2024

Alle Rechtstexte

Loi sur le traitement des actes à cause de mort et actes similaires
Loi sur le traitement des actes à cause de mort et actes similaires (214.10)
Loi sur l’inclusion et l’accompagnement des personnes vivant avec un handicap
Loi sur l’inclusion et l’accompagnement des personnes vivant avec un handicap (820.22)
Loi sur l’Université de Neuchâtel
Loi sur l’Université de Neuchâtel (416.100)
Loi sur l’utilisation du sous-sol
Loi sur l’utilisation du sous-sol (931.1)
Loi sur Nomad
Loi sur Nomad (800.101)
Loi vétérinaire
Loi vétérinaire (804.8)
Règlement concernant l’abattage des animaux
Règlement concernant l’abattage des animaux (806.12)
Règlement concernant la filière CFC de commerce modèle i (intégré) en école à plein temps
Règlement concernant la filière CFC de commerce modèle i (intégré) en école à ple... (414.110.15)
Règlement concernant la filière créateur, créatrice de vêtements CFC à plein temps en trois ans
Règlement concernant la filière créateur, créatrice de vêtements CFC à plein temp... (414.110.21)
Règlement concernant la filière employé de commerce CFC et maturité professionnelle orientation Economie et services, type Economie, modèle 3+1 (concentré) en école à plein temps
Règlement concernant la filière employé de commerce CFC et maturité professionn... (414.110.15.4)
Règlement concernant la filière employé de commerce CFC et maturité professionnelle orientation Economie et services, type Economie, modèle i (intégré) en école à plein temps
Règlement concernant la filière employé de commerce CFC et maturité professionn... (414.110.15.3)
Règlement concernant la filière ES de droguiste
Règlement concernant la filière ES de droguiste (414.292)
Règlement concernant la filière maturité professionnelle CFC/MPC de commerce modèle 3 + 1 en école à plein temps
Règlement concernant la filière maturité professionnelle CFC/MPC de commerce mo... (414.110.15.2)
Règlement concernant la filière maturité professionnelle CFC/MPC de commerce modèle i (intégré) en école à plein temps
Règlement concernant la filière maturité professionnelle CFC/MPC de commerce mo... (414.110.15.1)
Règlement concernant la filière menant au certificat d’école de culture générale et à la maturité spécialisée
Règlement concernant la filière menant au certificat d’école de culture générale ... (414.110.16)
Règlement concernant la fondation pour toxicomanes internés et condamnés
Règlement concernant la fondation pour toxicomanes internés et condamnés (354.22)
Règlement concernant la formation de Designer dipl. ES, orientation Design de produit, spécialisation Objets horlogers
Règlement concernant la formation de Designer dipl. ES, orientation Design de pro... (414.110.24)
Règlement concernant la formation de technicien-ne dipl. ES, filière microtechnique
Règlement concernant la formation de technicien-ne dipl. ES, filière microtechnique (414.110.19)
Règlement concernant la formation pour adultes de mécapraticien-mécapraticienne et opérateur-opératrice selon un système modulaire
Règlement concernant la formation pour adultes de mécapraticien-mécapraticienne et o... (414.183)
Règlement concernant la formation professionnelle de droguiste diplômé-e ES
Règlement concernant la formation professionnelle de droguiste diplômé-e ES (414.293)
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