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Règlement concernant la commission de l’égalité entre femmes et hommes
Règlement concernant la commission de l’égalité entre femmes et hommes (151.21)
31.12.2000
Règlement concernant la conservation des objets d’art et monuments historiques
Règlement concernant la conservation des objets d’art et monuments historiques (445.11)
30.06.2012
Règlement concernant la Délégation jurassienne à la Loterie Romande
Règlement concernant la Délégation jurassienne à la Loterie Romande (935.521.2)
31.05.2021
Règlement concernant l’administration du Fonds Friedrich-Emil-Welti
Règlement concernant l’administration du Fonds Friedrich-Emil-Welti (441.226.1)
31.12.1978
Règlement concernant la participation des adultes aux cours et manifestations de l’Institut pédagogique
Règlement concernant la participation des adultes aux cours et manifestations de... (410.210.114)
31.10.1985
Règlement concernant la répartition du bénéfice de la Loterie de la Suisse romande
Règlement concernant la répartition du bénéfice de la Loterie de la Suisse romande (935.516)
30.06.2012
Règlement concernant le cycle de promotion de l’Ecole de culture générale
Règlement concernant le cycle de promotion de l’Ecole de culture générale (412.513.1)
17.08.2000
Règlement concernant le fonds d’utilité publique
Règlement concernant le fonds d’utilité publique (935.521.1)
31.05.2021
Règlement concernant les attributions de l’inspecteur des écoles professionnelles
Règlement concernant les attributions de l’inspecteur des écoles professionnelles (413.251.3)
31.12.1978
Règlement concernant les cercles pour la nomination des agents de poursuites
Règlement concernant les cercles pour la nomination des agents de poursuites (282.311)
30.06.1996
Règlement concernant les conditions et la procédure applicables aux modifications de traitements des magistrats, fonctionnaires et employés de la République et Canton du Jura
Règlement concernant les conditions et la procédure applicables aux modifications... (173.411.41)
05.05.1986
Règlement concernant les droits d’examens pour l’obtention de brevets d’enseignement
Règlement concernant les droits d’examens pour l’obtention de brevets d’enseignement (410.210.36)
31.12.1978
Règlement concernant les émoluments de naturalisation pour étrangers
Règlement concernant les émoluments de naturalisation pour étrangers (176.215)
30.09.1989
Règlement concernant l’organisation de la filière menant au certificat d’école de culture générale et à la maturité spécialisée
Règlement concernant l’organisation de la filière menant au certificat d’école de ... (412.511.1)
31.07.2023
Règlement concernant l’organisation des études au Lycée cantonal
Règlement concernant l’organisation des études au Lycée cantonal (412.311.1)
31.07.2022
14.08.2023
Règlement concernant l’organisation et l’administration de la fondation "Œuvre jurassienne de secours"
Règlement concernant l’organisation et l’administration de la fondation "Œuvre juras... (856.911)
31.08.2020
Règlement concernant l’organisation et la formation à l’Ecole supérieure technique (EST)
Règlement concernant l’organisation et la formation à l’Ecole supérieure technique... (413.322.1)
31.10.2015
31.07.2024
Règlement concernant l’orientation des élèves en huitième année
Règlement concernant l’orientation des élèves en huitième année (410.111.2)
31.07.2021
Règlement concernant l’orientation, la promotion et le redoublement des élèves à l’école secondaire
Règlement concernant l’orientation, la promotion et le redoublement des élèves à l... (410.111.3)
31.08.2021
Règlement de la commission de conciliation appelée à connaître les contestations découlant de l’application du décret concernant le traitement des magistrats, fonctionnaires et employés
Règlement de la commission de conciliation appelée à connaître les contestations ... (173.411.31)
31.12.1994
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