CH - NE Neuenburg

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Règlement interne du Centre de formation professionnelle neuchâtelois
Règlement interne du Centre de formation professionnelle neuchâtelois (414.110.14)
01.04.2024
Loi sur la Haute école pédagogique (HEP-BEJUNE)
Loi sur la Haute école pédagogique (HEP-BEJUNE) (416.633.3)
29.03.2024
Règlement sur le contrôle des finances
Règlement sur le contrôle des finances (601.50)
29.03.2024
Règlement sur les vaccinations et les revaccinations
Règlement sur les vaccinations et les revaccinations (807.201)
29.03.2024
Règlement concernant le traitement des demandes en remise des impôts directs cantonal et communal
Règlement concernant le traitement des demandes en remise des impôts directs cantona... (631.011)
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Règlement de la Cité des étudiants (416.192)
29.03.2024
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Règlement concernant le Prix du mérite sportif neuchâtelois (417.110.0)
29.03.2024

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Accord intercantonal sur la collaboration dans le domaine de la pédagogie spécialisée
Accord intercantonal sur la collaboration dans le domaine de la pédagogie spécialisée (410.102)
Accord intercantonal sur le domaine suisse des hautes écoles
Accord intercantonal sur le domaine suisse des hautes écoles (416.613)
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Accord intercantonal sur les contributions dans le domaine des écoles supérieures (414.210)
Accord intercantonal sur les marchés publics
Accord intercantonal sur les marchés publics (601.710)
Accord intercantonal sur les marchés publics
Accord intercantonal sur les marchés publics (601.71)
Accord intercantonal universitaire (participation au financement des universités)
Accord intercantonal universitaire (participation au financement des universités) (416.612)
Acte constitutif de la Fondation François-Louis Borel
Acte constitutif de la Fondation François-Louis Borel (832.121)
Annexe à la convention du 7 décembre 1907 concernant le changement de domicile des élèves
Annexe à la convention du 7 décembre 1907 concernant le changement de domicile des é... (410.191)
Arrêté allouant une indemnité aux communes pour la gestion de leurs agences régionales AVS
Arrêté allouant une indemnité aux communes pour la gestion de leurs agences régionale... (822.32)
Arrêté approuvant la convention collective de travail du secteur des établissements spécialisés du canton de Neuchâtel (CCT-ES), son avenant N° 1 ainsi que ses annexes Nos 1, 2, 3, 4 et 5
Arrêté approuvant la convention collective de travail du secteur des établissements ... (832.144)
Arrêté approuvant la convention collective de travail pour médecins-assistant-e-s et chef-fe-s de clinique
Arrêté approuvant la convention collective de travail pour médecins-assistant-e-s et... (832.142)
Arrêté approuvant la convention collective neuchâteloise de travail pour le personnel éducatif et socio-professionnel et ses avenants Nos 2, 3, 4 et 5
Arrêté approuvant la convention collective neuchâteloise de travail pour le personne... (832.141)
Arrêté approuvant la convention conclue entre la Chrysalide et la FNAM
Arrêté approuvant la convention conclue entre la Chrysalide et la FNAM (821.125.94)
Arrêté approuvant la convention déterminant le forfait finançant les séjours en attente de placement
Arrêté approuvant la convention déterminant le forfait finançant les séjours en a... (821.136.02)
Arrêté approuvant la convention entre chiropraticiens et caisses-maladie
Arrêté approuvant la convention entre chiropraticiens et caisses-maladie (821.125.10)
Arrêté approuvant la convention instituant une collaboration entre la République et Canton du Jura et la République et Canton de Neuchâtel dans le cadre du contrôle périodique des émissions des installations de combustion
Arrêté approuvant la convention instituant une collaboration entre la République et C... (805.24)
Arrêté approuvant la convention intercantonale amendée créant la Haute école spécialisée santé-social de Suisse romande (HES-S2)
Arrêté approuvant la convention intercantonale amendée créant la Haute école spécial... (416.650)
Arrêté approuvant la convention intercantonale concernant la formation aux professions de la santé (professions médicales exceptées) et son financement
Arrêté approuvant la convention intercantonale concernant la formation aux profess... (414.295.4)
Arrêté approuvant la convention neuchâteloise des soins à domicile
Arrêté approuvant la convention neuchâteloise des soins à domicile (821.129)
Arrêté approuvant la convention neuchâteloise pour les homes
Arrêté approuvant la convention neuchâteloise pour les homes (821.125.62)
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