Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch
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Règlement relatif à l’école de culture générale Règlement relatif à l’école de culture générale (C 1 10.70) |
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Règlement relatif à l’édition de la Feuille d’avis officielle de la République et canton de Genève Règlement relatif à l’édition de la Feuille d’avis officielle de la République et ... (B 2 10.03) |
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Règlement relatif à l’élection de certains membres du conseil supérieur de la magistrature Règlement relatif à l’élection de certains membres du conseil supérieur de la magi... (E 2 20.03) |
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Règlement relatif à l’enseignement privé Règlement relatif à l’enseignement privé (C 1 10.83) |
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Règlement relatif à l’identification des détenus Règlement relatif à l’identification des détenus (F 1 50.06) |
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Règlement relatif à l’indexation des prestations cantonales accordées aux chômeurs en fin de droit Règlement relatif à l’indexation des prestations cantonales accordées aux chômeurs... (J 2 25.01) |
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Règlement relatif à l’installation et à l’utilisation d’appareils employant comme dissolvant des hydrocarbures chlorés Règlement relatif à l’installation et à l’utilisation d’appareils employant comme ... (L 5 05.24) |
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Règlement relatif à l’instance d’indemnisation prévue par la loi fédérale sur l’aide aux victimes d’infractions Règlement relatif à l’instance d’indemnisation prévue par la loi fédérale sur l’ai... (J 4 10.02) |
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Règlement relatif à l’octroi d’une aide financière de I’Etat pour la présentation de travaux exécutés par des apprentis durant leur apprentissage Règlement relatif à l’octroi d’une aide financière de I’Etat pour la présentation ... (413.161.1) |
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Règlement relatif à l’organisation de tirs aux armes à feu, à air comprimé, à traits ou à flèches Règlement relatif à l’organisation de tirs aux armes à feu, à air comprimé, à trai... (I 3 20.04) |
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Règlement relatif au commerce du bétail Règlement relatif au commerce du bétail (M 3 02.04) |
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Règlement relatif au contrôle des appareils automatiques Règlement relatif au contrôle des appareils automatiques (I 3 10.04) |
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Règlement relatif au contrôle sanitaire des bains publics Règlement relatif au contrôle sanitaire des bains publics (K 1 15.24) |
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Règlement relatif au décompte des frais pour les vaccinations publiques et gratuites Règlement relatif au décompte des frais pour les vaccinations publiques et gratuites (K 1 15.16) |
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Règlement relatif au dépôt et à la comparaison des chronomètres à l’observatoire de Genève Règlement relatif au dépôt et à la comparaison des chronomètres à l’observatoire d... (C 3 20.08) |
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Règlement relatif au fonds cantonal des épizooties Règlement relatif au fonds cantonal des épizooties (M 3 25.03) |
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Règlement relatif au fonds de prévention de la violence Règlement relatif au fonds de prévention de la violence (J 4 10.04) |
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Règlement relatif au logement des travailleurs saisonniers Règlement relatif au logement des travailleurs saisonniers (I 4 60.08) |
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Règlement relatif au permis de conducteur de machines de travail (permis de machiniste) Règlement relatif au permis de conducteur de machines de travail (permis de machiniste) (821.530) |
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Règlement relatif au remboursement des mammographies de dépistage du cancer du sein Règlement relatif au remboursement des mammographies de dépistage du cancer du sein (K 1 15.17) |
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