Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch
|
Règlement sur les essais cliniques de produits thérapeutiques Règlement sur les essais cliniques de produits thérapeutiques (K 4 05.18) |
||||
|
RÈGLEMENT sur les établissements sanitaires et les établissements apparentés de droit privé dans le Canton de Vaud RÈGLEMENT sur les établissements sanitaires et les établissements apparentés de dro... (810.03.1) |
||||
|
Règlement sur les évaluations environnementales Règlement sur les évaluations environnementales (K 1 70.05) |
||||
|
Règlement sur les finances et la comptabilité des communes Règlement sur les finances et la comptabilité des communes (171.15) |
||||
|
Règlement sur les fonds de compensation et d’innovation Règlement sur les fonds de compensation et d’innovation (416.102) |
||||
|
RÈGLEMENT sur les frais de procédure pour le Ministère public en matière administrative RÈGLEMENT sur les frais de procédure pour le Ministère public en matière administra... (173.21.5) |
||||
|
Règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative Règlement sur les frais, émoluments et indemnités en procédure administrative (E 5 10.03) |
||||
|
RÈGLEMENT sur les hydrocarbures RÈGLEMENT sur les hydrocarbures (685.21.1) |
||||
|
Règlement sur les indemnités des membres de la commission cantonale de conciliation et d’estimation en matière d’expropriation Règlement sur les indemnités des membres de la commission cantonale de conciliatio... (L 7 05.03) |
||||
|
Règlement sur les institutions de santé Règlement sur les institutions de santé (K 2 05.06) |
||||
|
RÈGLEMENT sur les investissements des établissements hospitaliers figurant sur la liste vaudoise RÈGLEMENT sur les investissements des établissements hospitaliers figurant sur la l... (810.01.5) |
||||
|
RÈGLEMENT sur les jeux de petite envergure RÈGLEMENT sur les jeux de petite envergure (935.51.1) |
||||
|
RÈGLEMENT sur les loteries, tombolas et lotos RÈGLEMENT sur les loteries, tombolas et lotos (935.53.1) |
||||
|
RÈGLEMENT sur les médecins chefs de département, les médecins chefs de service, les médecins cadres, les médecins agréés et les médecins hospitaliers du CHUV RÈGLEMENT sur les médecins chefs de département, les médecins chefs de service, les... (811.13.1) |
||||
|
RÈGLEMENT sur les médiateurs civils agréés RÈGLEMENT sur les médiateurs civils agréés (211.01.4) |
||||
|
Règlement sur les médicaments vétérinaires Règlement sur les médicaments vétérinaires (804.80) |
||||
|
RÈGLEMENT sur les mines RÈGLEMENT sur les mines (931.11.1) |
||||
|
RÈGLEMENT sur les modalités de répartition de la compensation fédérale visant à atténuer les effets de la mise en oeuvre de la RFFA RÈGLEMENT sur les modalités de répartition de la compensation fédérale visant à atté... (175.516) |
||||
|
RÈGLEMENT sur les offices judiciaires RÈGLEMENT sur les offices judiciaires (173.01.1) |
||||
|
Règlement sur le sort des pièces à conviction de peu de valeur Règlement sur le sort des pièces à conviction de peu de valeur (E 4 20.09) |
Feedback