Gesetze und Verordnungen CH - NE Neuenburg alphabetisch
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Règlement concernant les filières de formation dis pensées par les écoles supérieures Règlement concernant les filières de formation dis pensées par les écoles supérieures (414.212.0) |
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Règlement concernant les filières de formation initiale du pôle Technologies et Industrie Règlement concernant les filières de formation initiale du pôle Technologies et I... (414.110.23) |
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Règlement concernant les filières de préapprentissage et de transition Règlement concernant les filières de préapprentissage et de transition (414.110.14.1) |
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Règlement concernant les fonds spéciaux existant dans les lycées et les établissements de la formation professionnelle Règlement concernant les fonds spéciaux existant dans les lycées et les établissemen... (410.100) |
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Règlement concernant les formations ES dans les domaines technique, économie d’entreprise et informatique de gestion Règlement concernant les formations ES dans les domaines technique, économie d’entre... (414.212) |
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Règlement concernant les frais d’immatriculation, les émoluments administratifs et les écolages du Conservatoire neuchâtelois Règlement concernant les frais d’immatriculation, les émoluments administratifs ... (451.201.020) |
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Règlement concernant les indemnités versées aux titulaires de fonctions publiques Règlement concernant les indemnités versées aux titulaires de fonctions publiques (152.511.2) |
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Règlement concernant les loteries et le commerce professionnel des valeurs à lots Règlement concernant les loteries et le commerce professionnel des valeurs à lots (933.511) |
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Règlement concernant les mesures d’intégration professionnelle Règlement concernant les mesures d’intégration professionnelle (823.201) |
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Règlement concernant les mesureurs officiels Règlement concernant les mesureurs officiels (941.10) |
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Règlement concernant les pouvoirs de représentation de l’Université de Neuchâtel Règlement concernant les pouvoirs de représentation de l’Université de Neuchâtel (416.101.010) |
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Règlement concernant les privat-docents de l’Université de Neuchâtel Règlement concernant les privat-docents de l’Université de Neuchâtel (416.451) |
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Règlement concernant les remises d’impôt Règlement concernant les remises d’impôt (631.011) |
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Règlement concernant les substances explosibles Règlement concernant les substances explosibles (944.161) |
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Règlement concernant le statut des assistants et des assistants étudiants de l’Université de Neuchâtel Règlement concernant le statut des assistants et des assistants étudiants de l’Unive... (416.453) |
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Règlement concernant les traitements de la fonction publique Règlement concernant les traitements de la fonction publique (152.511.10) |
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Règlement concernant les vacances dans les écoles primaires, secondaires et professionnelles Règlement concernant les vacances dans les écoles primaires, secondaires et professi... (410.561) |
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Règlement concernant le système de thésaurisation personnelle proposé au personnel enseignant du Conservatoire neuchâtelois Règlement concernant le système de thésaurisation personnelle proposé au personne... (451.201.00) |
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Règlement concernant le traitement des demandes en remise des impôts directs cantonal et communal Règlement concernant le traitement des demandes en remise des impôts directs cantona... (631.011) |
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Règlement concernant l’évaluation des professeur-e-s ordinaires, des professeur-e-s assistant-e-s et des chargé-e-s de cours Règlement concernant l’évaluation des professeur-e-s ordinaires, des professeur-e... (416.101.01) |
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