Règlement concernant les filières de préapprentissage et de transition
Règlement concernant les filières de préapprentissage et de transition au août 2022 La conseillère d’État, cheffe du Département de l’éducation et de la famille, vu la loi fédérale sur la formation professionnelle, du 13 décembre 2002
1 ) ; vu la loi cantonale sur la formation professionnelle (LFP) , du 22 février 2005
2 ) ; vu le règlement d’application de la loi cantonale sur la formation professionnel le, du 16 août 2006 3 ) ; vu le règlement général des établissements de la formation professionnelle, du
5 juillet 2007 4 ) ; vu le règlement organique du Centre interrégional de formation des Montagnes neuchâteloises (CIFOM) du 7 septembre 2007 5 ) ; vu le règlement organique du Centre cantonal de formation professionnelle du littoral neuchâtelois (CPLN), du 20 août 2007
6 ) ; sur la proposition du service des formations postobligatoires et de l’orientation, arrête : CHAPITRE PREMIER Dispositions générales Article premier
7 ) 1 Le présent règlement régit les conditions d’admission, l’organisation de l’année scolaire, l’évaluation du travail scolaire, les mesures permettant les régulations durant l’année et les éventuelles réorientations applicables aux filières de préapprentissage et de transition .
2 Il s’applique aux filières de préapprentissage et de tr ansition dispensées au sein d u pôle Préapprentissage et T ransition du Centre de formation professionnelle neuchâtelois (CPN E - PT ) (ci - après : pôle ) .
Art. 2 Les filières de préapprentissage et de transition entrent dans le cadre
des mesures préparatoires ou de s mesures d’insertion et ne constituent pas des filières de formation menant à une certification .
Art. 3 La formation suivie en préapprentissage et transition est considérée
comme un succès quand l’élève peut débuter une formation professionnelle initiale menant à une certification reconnue. FO 20 2 0 N o 39
1 ) RS 412.10
2 ) RSN 414.10
3 ) RSN 414.110
4 ) RSN 412.110.01
5 ) RSN 414.110.14
6 ) RSN 414.110.26
7 ) Teneur selon A du 8 juillet 2022 (FO 2022 N° 30) avec effet au 1 er août 2022 nition
Art. 4 Les filières du préapprentissage et de transition ont pour buts :
a) de p ermettre à l’élève d’obtenir le soutien scolaire et les aides utiles à la réalisation d’un projet de formation professionnelle menant à une certification reconnue ; b) de faire découvrir à l’élève les exigences du monde professionnel grâce à l’accomplissem ent de stages d’information et d’insertion en formation professionnelle ; c) de proposer le cas échéant, des orientations mieux appropriées aux objectifs, aux prérequis déjà acquis ou aux potentiels d’apprentissage de l’élève ; d) d’enseigner à un - e élève allophone les bases de la langue française pour pouvoir s’insérer dans la société suisse et dans une formation professionnelle menant à une certification reconnue.
Art. 5 8 ) 1 Les filières de préapprentissage et de transition comprennent :
a) la filière « Orientation », dont les classes de « Réorientation » ; b) la filière « Intégration » ; c) la filière « JET - Start » constituée des classes JET A, JET B et JET P, des mesures Start et de l’année d’accueil et de la mesure préparatoire JET pou r personnes allophones ; d) la filière « Projet+ ».
2 Le pôle dispense également les cours de compétences de base pour les personnes réalisant le projet Start’intégration .
Art. 6 9 ) Le pôle conclut des partenariats avec les actrices ou acteur s de la
formation professionnelle dans le but de présenter un large choix de places de stage, voire de places d’apprentissage.
Art. 7 10 ) Le pôle peut dispenser des mesures spécifiques supplémentaires
pour répo ndre à un besoin po nctuel ; il règle les modalités d’organisation et d’admission de ces mesures par voie de directive . CHAPITRE 2 Admission
Art. 8
11 ) 1 Peut prétendre suivre les filières de préapprentissage et de transition la personne dont le domicile, ou celui de son ou sa représentant - e légal - e, est sis dans le canton de Neuchâtel, ou la personne qui est au bénéfice d’une autorisation de son canton de domicile.
2 Le domicile est déterminé conformément aux principes énoncés dans l’accord intercantonal réglant les contributions dans le domaine de la formation professionnelle.
8 ) Teneur selon A du 30 avril 2021 (FO 2021 N° 3 4 ) avec effet au 1 er mai 2021 et A du 8 juillet
2022 (FO 2022 N° 30) avec effet au 1 er août 2022
9 ) Teneur selon A du 8 juillet 2022 (FO 2022 N° 30) avec effet au 1 er août 2022
10 ) Teneur selon A du 8 juillet 2022 (FO 2022 N° 30) avec effet au 1 er août 2022
11 ) Teneur selon A du 30 avril 2021 (FO 2021 N° 34) avec effet au 1 er mai 2021
possibili tés d'accueil.
Art. 9 12 ) 1 Est admise la personne qui remplit les conditions suivantes :
a) avoir pour projet de se former en vue d’obtenir une attestation fédérale de formation professionnelle (AFP) ou un certificat fédér al de capacité (CFC) ; b) avoir moins de 18 ans au 31 juillet précédant la rentrée scolaire ; c) être libérée de l’école obligatoire et promue de 11 ème année ; d) ne pas remplir les conditions d’admission en filières de type maturités (gymnasiale, professi onnelle ou spécialisée) ; e) présenter un dossier de candidature.
2 La direction du pôle (ci - après : direction) demande, en principe, un préavis à la ou au titulaire de la classe fréquentée au moment de la demande d’admission ainsi qu’ à la conseillère ou au conseiller en orientation scolaire.
Art. 10 La direction peut admettre sur dossier un - e élève non promu - e en fin
de 11 ème année et qui ne peut pas répéter sa dernière année scolaire, ainsi qu’un - e élève libérable de 10 ème année et n’ayant pas la possibilité de poursuivre en 11 ème année au sein de l’école obligatoire.
Art. 11
1 Est admise la personne qui remplit les conditions suivantes : a) avoir pour projet de se former en vue d’obtenir une AFP ou un CFC ; b) avoir moins de 18 ans au 31 juillet précédant la rentrée scolaire ; c) être libérée de l’école obligatoire, être issue d’une classe terminale (formation spécialisée) et n’avoir pas la possibilité de rester une année supplémentaire à l’école oblig atoire ; d) ne pas être au bénéfice de prestations versées par l’ assurance invalidité ; e) présenter un dossier de candidature.
2 La direction peut demander un préavis à la ou au titulaire de la classe fréquentée au moment de la demande d’admission.
Art. 12 1 Est admise en filière JET - Start , la personne qui remplit les conditions
suivantes : a) ê tre au bénéfice d’un statut présageant une intégration durable ; b) v iser une entrée en formation professionnelle et n e pas être déjà au bénéfice d’une formation de base reconnue .
2 Pour l’admission en classes JET A, la personne doit également remplir l es conditions spécifiques suivantes : a) a voir entre 18 et 25 ans au moment de l’admission ou au moment du premier cours de français suivi dans le cadre du processus d’intégration ; b) p résenter un niveau de français d’au moins A2 à 50% en expression écrite et à 70% dans les trois autres compétences langagières ;
12 ) Teneur selon A du 8 juillet 2022 (FO 2022 N° 30) avec effet au 1 er août 2022 p rincipe c as particuliers re JET - Start principe
JET et bénéficier à son terme d’un préavis favorable de l’équipe pédagogique.
3 Pour l’admission en classes JET B, la personne doit également remplir les conditions spécifiques suivantes : a) a voir entre 16 et 20 ans à l’admission ; b) ê tre issue d’u ne classe d’accueil de l’école obligatoire ou présenter un niveau de français d’au moins A2 à 50% en expression écrite et à 70% dans les trois autres compétences langagières ou être scolarisée dans un contexte francophone depuis moins de 3 ans ; c) avoir e ffectué un stage d’intégration d’une semaine au moins dans une classe JET et bénéficier à son terme d’un préavis favorable de l’équipe pédagogique.
4 Pour l’admission en classes Start’Intégration, la personne doit également remplir l es conditions spécifique s suivantes : a) être âgé d’au maximum 35 ans ; b) avoir effectué un stage dans le domaine professionnel choisi ; c) présenter un niveau de français d’au moins A2 à 50% en expression écrite et d’au moins A2 à 70% dans les trois autres compétences langagières.
Art. 12 a
13 ) 1 La direction peut admettre en classes JET A une personne âgée de 26 à 35 ans, sur dossier, si des places sont disponibles et que la personne peut attester d’un projet de formation professionnelle défini, conc ret et atteignable en regard de son potentiel.
2 La direction peut admettre directement en classes JET P une personne remplissant les conditions d’admission en classes JET A ou JET B et disposant d’une place de stage d’insertion en formation professionnelle (ci - après : SIFP).
Art. 13 14 ) 1 Est admise la personne qui est proposée par le conseiller ou la
conseillère en charge de l’accompagnement après avoir soigneusement construit son projet.
2 La direction, si l’effectif le permet, peut accepter des auditrices ou auditeurs dans les classes .
Art. 1 4
15 ) 1 Lorsque le nombre de personnes inscrites dépasse la capacité d’accueil dans une filière, la direction effectue une sélection.
2 Les critères de sélection portent sur l’année de sor tie de l’école obligatoire, le dossier présenté, le préavis de la direction de l’école ou de la ou du titulaire de la classe fréquentée au moment de la demande d’admission et sur le nombre de stages effectués avant l’inscription.
3 Pour la filière Projet + et la filière Start, lorsque le nombre de personnes inscrites dépasse la capacité d’accueil, la direction dresse une liste d’attente, puis traite les demandes par ordre d’arrivée.
13 ) Introduit par A du 30 avril 2021 (FO 2021 N° 34) avec effet au 1 er mai 2021
14 ) Teneur selon A du 8 juillet 2022 (FO 2022 N° 30) avec effet au 1 er août 2022
15 ) Teneur selon A du 8 juillet 2022 (FO 2022 N° 30) avec effet au 1 er août 2022 cas particuliers +
Organisation, durée et fréquentation
Art. 1 5
16 ) 1 La rentrée scolaire a lieu en principe : a) au début de l’année scolaire pour la filière « Orientation », mais au début du second semestre pour les classes de « Réorientation » ; b) au début de l’année scolaire pour la filière « Intégration » ; c) de manière différenciée, tout au long de l’année scolaire , pour la filière « Projet+ » ; d) de manière différenciée, tout au long de l’année, pour la filière « JET - Start » .
2 L’année scolaire comprend en principe deux semestres. La date de début du
2 e semestre est fixé par la direction.
Art. 1 6
17 ) 1 La durée de la fréquentation des filières « Orientation » et « Intégration » est limitée à une année scolaire.
2 La durée de fréquentation de la clas se « Réorientation » est limitée à un semestre au terme duquel une nouvelle admission dans une filière de préapprentissage n’est plus possible.
Art. 1 7 18 ) 1 La durée de fréquentation des classes JET est en principe limitée à
deux ans ; une an née scolaire débutée peut néanmoins être terminée même si la limite de deux ans est atteinte.
2 La durée de fréquentation maximale des classes Start’Intégration est limitée à une année .
Art. 18 La durée de fréquentation de la filière « Projet+ » est définie par les
différents partenaires du réseau qui proposent et composent le programme de cours, mais elle ne peut pas dépasser une année scolaire.
Art. 19 19 ) Les élèves des filières « Orientation », « Intégration » et celles et
ceux qui suivent une classe JET P effectuent deux ou trois jours hebdomadaires de SIFP en entreprise. Les dates des débuts des SIFP sont fixées par la direction.
Art. 2 0 20 ) 1 L es élèves recherchent une place de stage en adéquation avec leur
projet d e formation professionnelle. Elles ou ils bénéficient de l’appui du pôle .
2 Une convention de stage est signée entre l’élève et ses représentants légaux, l’entreprise de stage et la direction .
Art. 2 1
21 ) 1 Les élèves peuvent également effectuer des stages de courte durée dits d’information professionnelle.
16 ) Teneur selon A du 30 avril 2021 (FO 2021 N° 34) avec effet au 1 er mai 2021
17 ) Teneur selon A du 30 avril 2021 (FO 2021 N° 34) avec effet au 1 er mai 2021
18 ) Teneur selon A du 30 avril 2021 (FO 2021 N° 34) avec effet au 1 er mai 2021
19 ) Teneur selon A du 30 avril 2021 (FO 2021 N° 34) avec effet au 1 er mai 2021
20 ) Teneur selon A du 8 juillet 2022 (FO 2022 N° 30) avec effet au 1 er août 2022
21 ) Teneur selon A du 8 juillet 2022 (FO 2022 N° 30) avec effet au 1 er août 2022 O rientation et Intégration JET - Start Projet+ tion
modalités sont fixées par une directive du pôle. CHAPITRE 4 Évaluation du travail scolaire, obligations et discipline
Art. 2 2 1 Au terme de chaque semestre, un bulletin attestant des résultats de
l’élève est établi.
2 Si l’élève est mineur - e, le bulletin est transmis au, à la, représentant - e lég al - e .
Art. 2 3 Les évaluations peuvent prendre la forme de travaux écrits, oraux ou
pratiques ou porter sur la qualité de l’investissement durant les travaux et les activités proposées.
Art. 2 4
22 ) 1 L’échelle des notes s’éte nd de 6 (résultat excellent) à 1 (travail non effectué). La note 4 indique un résultat suffisant. Les notes sont fixées au demi - point ou à l’entier.
2 Les évaluations en filière « JET - Start » ou celles consécutives à des examens peuvent être notées en pourcentage de réussite ou autres systèmes.
Art. 2 5 Les moyennes semestrielles et annuelles de branche sont calculées au
centième, puis arrondies au dixième.
Art. 2 6
1 Des cours modulaires ou à option qui ne font pas l’objet d’une évaluation peuvent être proposés.
2 Pour les élèves de la filière « Projet+ » , l’évaluation peut se résumer à une liste des sujets étudiés et des activités réalisées.
Art. 27 1 Au terme de l’année scolaire, une évaluation récapitulative portant sur
les notions étudiées peut être organisée ; elle peut prendre la forme d’un travail personnel ou d’une session d’exam ens.
2 Cas échéant, la note obtenue fait partie de la moyenne annuelle de branche.
3 Des attestations de réussite par branche peuvent être attribuées lorsque le résultat obtenu est égal ou supérieure à 4.
Art. 2 8
1 Une fréquentation régulière tant aux cours que durant les stages est exigée.
2 L’élève qui ne respecte pas l’obligation d’effectuer un stage et/ou de fréquenter les cours en école s’expose à des sanctions disciplinaires pouvant conduire à l’exclusion.
3 En cas d’absence injustifiée ou de retards répétés, l’élève est convoqué - e à un entretien de remédiation. Les partenaires signataires de la convention de stage peuvent être invité - e - s à l’entretien ainsi que tous les partenaires du réseau.
22 ) Teneur selon A du 30 avril 2021 (FO 2021 N° 34) avec effet au 1 er mai 2021 s en
temps, décider d’objectifs de remédiation et fixer des délais pour les atteindre afin de décider de la poursuite de la formation.
5 Pour le surplus, l’élève est soumis - e au règlement interne de l’éta blissement qu’il, elle fréquente. CHAPITRE 5 Suivi de la formation de l’élève
Art. 29 23 ) 1 La direction veille à la mise en place des conseils de classe au début
de chaque année scolaire.
2 Les conseils de classe sont composés de la maîtresse ou du maître de classe ainsi que des enseignant - e - s intervenant dans la classe. Peuvent y participer également la direction ou la de la filière.
3 Pour les filières « Orientation » et « Intégration », le, la représentant - e du Service Conseil aux apprenants fait également partie du conseil de classe.
4 Pour les filières « JET - Start » et « Projet+ », les partenaires du réseau .
5 La maîtresse ou le maître de classe peut en tout temps ou sur demande d’un autre m embre du conseil ou de la direction convoquer le conseil de classe .
Art. 30 24 ) 1 La direction veille à ce qu’un suivi individuel régulier de la formation
de chaque élève soit assuré par le conseil de classe.
2 Le conseil de classe, pour ré aliser ce suivi individuel, apprécie la situation scolaire de l’élève, la pertinence de son projet de formation professionnelle, l’investissement de l’élève dans la réalisation de son projet, son attitude à l’école ainsi qu’en stage. Il tient compte de la situation personnelle de l’élève et de toutes éventuelles particularités.
3 Il décide des aides à mettre en place, en vue de maximiser les chances de l’élève de réaliser son projet de formation professionnelle.
4 Il préavise la poursuite de la formation de l’élève. Le cas échéant, il propose à la direction une réorientation de l’élève ou l ’exclusion de la formation.
5 La direction prend les décisions adéquates sur les situations qui lui sont signalées et informe l’élève sur les démarches qui doivent être entr eprises pour pouvoir poursuivre la formation.
6 Si une décision d’exclusion de la formation est prononcée, l’élève quitte le pôle Préapprentissage et de transition .
Art. 3 1
25 ) 1 Au terme de l’année scolaire l’élève reçoit une a ttestation de fréquentation mentionnant les dates de début et de fin de sa formation , le bulletin attestant des résultats et les éventuelles attestations de réussite de l’évaluation de fin d’année .
2 L’élève qui quitte le pôle avant le terme de sa formation peut demander un bulletin daté mentionnant ses résultats scolaires ainsi qu’une attestation de fréquentation indiquant les dates de début et de fin de sa formation.
23 ) Teneur selon A du 30 avril 2021 (FO 2021 N° 34) avec effet au 1 er mai 2021
24 ) Teneur selon A du 8 juillet 2022 (FO 2022 N° 30) avec effet au 1 er août 2022
25 ) Teneur selon A du 8 juillet 2022 (FO 2022 N° 30) avec effet au 1 er août 2022
CHAPITRE 6 Dispositions finales
Art. 3 2
1 Les déc isions rendues par la direction en application du présent règlement peuvent faire l’objet d’un recours auprès de la direction générale de l’établissement puis auprès du d épartement en charge de la forma tion.
2 La loi sur la procédure et la juridiction admin istratives (LPJA), du 27 juin 1979 26 ) , s'applique pour le surplus.
Art. 3 3 Le règlement concernant la filière de préapprentissage de l’École
tertiaire du Centre interrégional de formation des Montagnes neuchâteloises (Ester - CIFOM), du 26 mars 2012
27 ) , est abrogé.
Art. 3 4
1 Le présent règlement entre en vigueur avec effet rétroactif à la rentrée scolaire 2020 - 2021.
2 Il sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation neuchâteloise.
26 ) R SN 1520130
27 ) FO 2012 N° 15
Feedback