Gesetze und Verordnungen CH - VD Waadt alphabetisch
RÈGLEMENT sur la participation aux bénéfices générés par la valorisation des résultats de la recherche appliquée au sein de la Haute école pédagogique RÈGLEMENT sur la participation aux bénéfices générés par la valorisation des résult... (419.11.4) |
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RÈGLEMENT sur la pêche dans les lacs de Joux, Brenet et Ter RÈGLEMENT sur la pêche dans les lacs de Joux, Brenet et Ter (923.01.2) |
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RÈGLEMENT sur la phonothèque de la Bibliothèque cantonale et universitaire RÈGLEMENT sur la phonothèque de la Bibliothèque cantonale et universitaire (433.11.2) |
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RÈGLEMENT sur la police des eaux dépendant du domaine public RÈGLEMENT sur la police des eaux dépendant du domaine public (721.01.1) |
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RÈGLEMENT sur la procédure applicable aux conduites de gaz de 0 à 5 bar RÈGLEMENT sur la procédure applicable aux conduites de gaz de 0 à 5 bar (730.40.5) |
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RÈGLEMENT sur la procédure applicable aux conduites de gaz de 0 à 5 bar --> 730.40.5 RÈGLEMENT sur la procédure applicable aux conduites de gaz de 0 à 5 bar --> 730.... (746.03.5) |
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RÈGLEMENT sur la promesse solennelle des collaborateurs du Ministère public --> 173.21.2 RÈGLEMENT sur la promesse solennelle des collaborateurs du Ministère public --> ... (172.31.9) |
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RÈGLEMENT sur la promesse solennelle des collaborateurs du Ministère public RÈGLEMENT sur la promesse solennelle des collaborateurs du Ministère public (173.21.2) |
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RÈGLEMENT sur la promesse solennelle des collaborateurs du Ministère public RÈGLEMENT sur la promesse solennelle des collaborateurs du Ministère public (173.21.3) |
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RÈGLEMENT sur la promotion de la santé et la prévention en milieu scolaire RÈGLEMENT sur la promotion de la santé et la prévention en milieu scolaire (400.01.2) |
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RÈGLEMENT sur la protection de la nature et des sites RÈGLEMENT sur la protection de la nature et des sites (450.11.1) |
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RÈGLEMENT sur la protection des animaux RÈGLEMENT sur la protection des animaux (922.05.1) |
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RÈGLEMENT sur la protection des végétaux RÈGLEMENT sur la protection des végétaux (916.131.1) |
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RÈGLEMENT sur la protection du patrimoine culturel immobilier RÈGLEMENT sur la protection du patrimoine culturel immobilier (451.16.1) |
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RÈGLEMENT sur la qualité des vins vaudois RÈGLEMENT sur la qualité des vins vaudois (916.125.3) |
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RÈGLEMENT sur la recherche biomédicale RÈGLEMENT sur la recherche biomédicale (800.21.1) |
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RÈGLEMENT sur la remise des médicaments vétérinaires RÈGLEMENT sur la remise des médicaments vétérinaires (812.07.1) |
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RÈGLEMENT sur la rémunération des curateurs RÈGLEMENT sur la rémunération des curateurs (211.255.2) |
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RÈGLEMENT sur la répartition du bénéfice net résiduel des loteries et paris sportifs de grande envergure RÈGLEMENT sur la répartition du bénéfice net résiduel des loteries et paris sportif... (935.53.2) |
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RÈGLEMENT sur la répartition entre communes des contributions accordées aux transports publics RÈGLEMENT sur la répartition entre communes des contributions accordées aux transpo... (740.21.1) |