Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch
Règlement organique temporaire en matière de formation professionnelle Règlement organique temporaire en matière de formation professionnelle (414.110.0) |
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Règlement portant sur le cours préparatoire et l’examen complémentaire permettant aux titulaires d’un certificat fédéral de maturité professionnelle ou d’un certificat de maturité spécialisée reconnu au niveau suisse d’être admis aux hautes écoles universitaires Règlement portant sur le cours préparatoire et l’examen complémentaire permettan... (414.110.171) |
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RÈGLEMENT portant tarif des ascensions et courses dans les Alpes vaudoises RÈGLEMENT portant tarif des ascensions et courses dans les Alpes vaudoises (935.23.1) |
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Règlement pour chronomètres quartz observatoire Règlement pour chronomètres quartz observatoire (441.1) |
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RÈGLEMENT pour la Commission de libération RÈGLEMENT pour la Commission de libération (340.01.3) |
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RÈGLEMENT pour le Comité des visiteurs de prisons et des lieux de privation de liberté RÈGLEMENT pour le Comité des visiteurs de prisons et des lieux de privation de liberté (340.01.4) |
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RÈGLEMENT pour les colonnes de secours RÈGLEMENT pour les colonnes de secours (935.21.2) |
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RÈGLEMENT pour les voyers RÈGLEMENT pour les voyers (725.21.1) |
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Règlement pour l’organisation du Conseil d’Etat de la République et canton de Genève Règlement pour l’organisation du Conseil d’Etat de la République et canton de Genève (B 1 15.03) |
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Règlement protocolaire Règlement protocolaire (172.111.0) |
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Règlement protocolaire de la République et Canton de Neuchâtel Règlement protocolaire de la République et Canton de Neuchâtel (152.100.00) |
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Règlement provisoire concernant le statut des professeurs assistants Règlement provisoire concernant le statut des professeurs assistants (416.42) |
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Règlement provisoire de la maturité professionnelle commerciale (variante CFC+1) Règlement provisoire de la maturité professionnelle commerciale (variante CFC+1) (413.255.103) |
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Règlement provisoire de la maturité professionnelle commerciale (variante intégrée) Règlement provisoire de la maturité professionnelle commerciale (variante intégrée) (413.255.102) |
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Règlement provisoire de la maturité professionnelle technique Règlement provisoire de la maturité professionnelle technique (413.255.101) |
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Règlement provisoire relatif à la répartition des compétences entre le service feu et le service sécurité-salubrité en matière de sécurité et de prévention des sinistres Règlement provisoire relatif à la répartition des compétences entre le service feu... (F 4 05.03) |
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Règlement régissant les formations de rattrapage (art. 32 OFPr) Règlement régissant les formations de rattrapage (art. 32 OFPr) (414.110.05) |
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Reglement Reise- und Ausstattungsfonds der Schule der Pestalozzistiftung Olsberg Reglement Reise- und Ausstattungsfonds der Schule der Pestalozzistiftung Olsberg (611.183) |
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Règlement relatif à la caisse cantonale genevoise de chômage Règlement relatif à la caisse cantonale genevoise de chômage (J 2 20.03) |
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RÈGLEMENT relatif à la classification des fonctions RÈGLEMENT relatif à la classification des fonctions (172.315.1) |
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