Règlement du centre de formation professionnelle nature et environnement (C 1 10.55)
INHALT
Règlement du centre de formation professionnelle nature et environnement
- Règlement du centre de formation professionnelle nature et environnement
- Art. 1 Définition
- Art. 3 Terminologie
- Art. 4 Assistance pédagogique et cour
- Art. 5 Préparatoire
- Art. 6 Formation professionnelle initiale
- Art. 7 Formation menant au diplôme cantonal de l'école d'horticulture
- Art. 8 Formation pour adultes
- Art. 9 Titres délivrés
- Art. 10 Organisation
- Art. 11 Coordination interne
- Art. 12 Liens avec l'extérieur
- Art. 13 Commission de formation professionnelle
- Art. 14 (2) Admission
- Art. 21 Définition et but
- Art. 22 Responsabilités
- Art. 23 Cadre général du contrat de stage
- Art. 24 Bulletin
- Art. 25 Admission en 1
- Art. 26 Conditions de promotion en formation professionnelle initiale, voie duale
- Art. 27 Conditions de promotion à l’école d’horticulture, voie plein temps
- Art. 28 Conditions de promotion à l’école pour fleuriste
- Art. 29 Conditions de promotion en maturité professionnelle
- Art. 30 Résiliation du contrat d'apprentissage
- Art. 32 Echec au certificat fédéral de capacité ou à l'attestation fédérale de formation
- Art. 33 Diplôme cantonal de l'école d'horticulture
- Art. 34 Mention
- Art. 35 Echec au diplôme cantonal
- Art. 36 Maturité professionnelle
- Art. 37 Certificat de spécialisation
- Art. 37A (1) Inscription
- Art. 37B (1) Admission et attribution des chambre
- Art. 37C (1) Bail et garantie bancaire
- Art. 37D (1) Loyer
- Art. 37E (1) Pension
- Art. 37F (1) Cas particuliers
- Art. 37G (1) Défaut de paiement du loyer
- Art. 37H (1) Défaut de paiement de la pension
- Art. 38 Règlement de l'enseignement secondaire II et tertiaire B
- Art. 39 Clause abrogatoire
- Art. 40 Entrée en vigueur
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