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Arrêté concernant la médecine scolaire
Arrêté concernant la médecine scolaire (410.860)
31.07.2013
29.02.2024
Arrêté concernant la mise à disposition estivale d’aires d’accueil pour les touristes pratiquants le camping-carisme durant l’été
Arrêté concernant la mise à disposition estivale d’aires d’accueil pour les touristes ... (727.4)
31.05.2022
Arrêté concernant la mise en œuvre de la LFinEC et du RLFinEC
Arrêté concernant la mise en œuvre de la LFinEC et du RLFinEC (601.05)
31.01.2017
Arrêté concernant la mise en place d’une structure de suivi scolaire pour les enfants et adolescents hospitalisés
Arrêté concernant la mise en place d’une structure de suivi scolaire pour les enfant... (410.109)
24.05.2021
29.02.2024
Arrêté concernant la modification de la fiche de coordination R_38 du plan directeur cantonal de l’aménagement du territoire
Arrêté concernant la modification de la fiche de coordination R_38 du plan directeur... (701.022)
15.02.2022
Arrêté concernant la modification du plan directeur cantonal de l’aménagement du territoire
Arrêté concernant la modification du plan directeur cantonal de l’aménagement du ter... (701.013)
01.05.2018
Arrêté concernant la modification du plan directeur cantonal de l’aménagement du territoire
Arrêté concernant la modification du plan directeur cantonal de l’aménagement du ter... (701.021)
01.05.2018
Arrêté concernant la navigation au moyen de planches à voile tirées par des cerfs-volants (kite-surf)
Arrêté concernant la navigation au moyen de planches à voile tirées par des cerfs-vo... (766.393)
24.05.2021
Arrêté concernant la navigation dans les baies de Witzwil et de la Tène et dans la partie neuchâteloise du canal de la Thielle
Arrêté concernant la navigation dans les baies de Witzwil et de la Tène et dans la pa... (766.35)
31.07.2013
Arrêté concernant la participation des propriétaires de forêts publiques aux frais de fonctionnement des arrondissements
Arrêté concernant la participation des propriétaires de forêts publiques aux frais... (921.101.1)
31.07.2013
Arrêté concernant la part neuchâteloise provenant du bénéfice de la Société du Sport-Toto
Arrêté concernant la part neuchâteloise provenant du bénéfice de la Société du Sport... (417.108)
31.05.2005
Arrêté concernant la perception de l’impôt cantonal et communal direct par les communes de Neuchâtel et Colombier
Arrêté concernant la perception de l’impôt cantonal et communal direct par les com... (631.032.0)
31.12.2007
Arrêté concernant la perception des écolages dans les écoles publiques du canton
Arrêté concernant la perception des écolages dans les écoles publiques du canton (410.610.1)
24.05.2021
Arrêté concernant la phase pilote des prestations en ligne du service cantonal des automobiles et de la navigation (SCAN)
Arrêté concernant la phase pilote des prestations en ligne du service cantonal des a... (150.316)
31.12.2007
Arrêté concernant la police de la navigation dans les bassins du Doubs
Arrêté concernant la police de la navigation dans les bassins du Doubs (766.34)
21.07.1969
Arrêté concernant l’approbation de l’Accord de coopération entre la Commission française de la culture de l’Agglomération de Bruxelles et la République et Canton du Jura
Arrêté concernant l’approbation de l’Accord de coopération entre la Commission franç... (971.115)
17.01.1990
Arrêté concernant l’approbation de l’Accord de coopération entre la Communauté française de Belgique et la République et Canton du Jura
Arrêté concernant l’approbation de l’Accord de coopération entre la Communauté franç... (971.118)
17.01.1990
Arrêté concernant l’approbation de l’Accord de coopération entre le Département du Territoire de Belfort et la République et Canton du Jura
Arrêté concernant l’approbation de l’Accord de coopération entre le Département du T... (971.116)
17.01.1990
Arrêté concernant l’approbation de la Convention-cadre entre la République socialiste soviétique de Géorgie et la République et Canton du Jura
Arrêté concernant l’approbation de la Convention-cadre entre la République socialist... (971.123)
24.10.1990
Arrêté concernant l’approbation de la convention entre le Canton de Berne et la République et Canton du Jura relative à la création et à l’entretien d’un service d’inspection et de consultation en matière d’économie laitière
Arrêté concernant l’approbation de la convention entre le Canton de Berne et la R... (916.451.92)
31.12.1980
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