INHALT

Règlement du centre de formation professionnelle construction

Règlement du centre de formation professionnelle construction
Art. 1 Définition
Art. 2 Terminologie
Art. 3 Assistance pédagogique et cours facultatifs
Art. 4 Préparatoire
Art. 5 Formation professionnelle initiale
Art. 6 Formation pour adultes
Art. 7 Formation complémentaire à un titre du degré secondaire
Art. 8 Ecole supérieure
Art. 9 Titres délivrés
Art. 10 (3) Organisation
Art. 11 Coordination interne
Art. 13 Commission de formation professionnelle
Art. 14 (3) Admission
Art. 20 Stages
Art. 21 Coefficients
Art. 22 Bulletin
Art. 23 Conditions de promotion en formation professionnelle initiale
Art. 24 Mention annuelle
Art. 25 Résiliation du contrat d'apprentissage
Art. 26 Conditions
Art. 27 Certificat fédéral de capacité et attestation fédérale de formation professionnelle
Art. 28 Titre de fin d'études
Art. 29 Echec au certificat fédéral de capacité ou à l’attestation fédérale de for
Art. 30 Maturité professionnelle
Art. 32 Durée de la formation
Art. 33 Titre décerné
Art. 34 Conditions d’admission
Art. 35 Organe d'admission
Art. 36 Nombre de candidats
Art. 37 Refus
Art. 38 Evaluation et calcul des moyennes
Art. 39 Bulletins scolaires
Art. 40 Note de comportement
Art. 41 Examens récapitulatif
Art. 42 Conditions de promotion en
Art. 43 Mention
Art. 44 Stage
Art. 45 Généralités
Art. 46 Conditions d’admission au travail de diplôme
Art. 47 Durée
Art. 48 Enoncé du travail de diplôme
Art. 49 Défense de diplôme
Art. 50 Evaluation du travail de diplôme
Art. 51 Echec au travail de diplôme
Art. 52 Abandon au travail de diplôme
Art. 53 Réserve de propriété du travail de diplôme
Art. 54 Moyenne générale du diplôme
Art. 55 Conditions d’obtention du diplôme
Art. 56 Délivrance du titr
Art. 57 Mention
Art. 58 Règlement de l'enseignement secondaire II et tertiaire B
Art. 59 Entrée en vigueur