Ordonnance sur le sport scolaire facultatif (415.41)
INHALT
Ordonnance sur le sport scolaire facultatif
- Ordonnance sur le sport scolaire facultatif
- Art. 2 Les activités relevant du sport scolaire facultatif sont les
- Art. 5 Les journées cantonales de sport scolaire facultatif so programmées ou mises sur pied par l’Office des sports ou par
- Art. 11 4) Les règles de participation aux cours de sport scolaire sont
- Art. 12 Les responsables de l’organisation du sport scolaire facultatif
- Art. 13 1 L’école est tenue d’assurer les moniteurs et les monitrices
- Art. 14 1 Le sport scolai re facultatif doit être adapté à l’âge et aux
- Art. 15 Les autorités dont l’école relève mettent gratuitement les
- Art. 18 Lors d’une journée cantonale de sport scolaire facultatif, les frais
- Art. 19 1 Lorsque l’organisa tion des journées cantonales de sport
- Art. 23 Les cours réguliers de sport scolaire facultatif organisés pendant
- Art. 27 La présente ordonnance prend effet le 1
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