INHALT

Règlement du centre de formation professionnelle arts

Règlement du centre de formation professionnelle arts
Art. 1 Définition
Art. 2 Terminologie
Art. 3 Assistance pédagogique et cours facultatifs
Art. 4 Préparatoire
Art. 5 Formation professionnelle initiale
Art. 6 Formation pour adultes
Art. 7 Formation complémentaire à un titre du degré secondaire II
Art. 8 Ecole supérieure
Art. 9 Titres délivrés
Art. 10 Organisation
Art. 11 Coordination interne
Art. 12 Liens avec l'extérieur
Art. 13 Commission de formation professionnelle
Art. 14 (2) Admission
Art. 21 Stages
Art. 22 Coefficients
Art. 23 Bulletin
Art. 24 Admission en 1
Art. 25 Conditions de promotion dans les degrés supérieurs
Art. 26 Mention annuelle
Art. 27 Résiliation du contrat d'apprentissage
Art. 28 Conditions de promotion en maturité professionnelle
Art. 29 Voie plein temps
Art. 30 Voie duale
Art. 31 Echec au certificat fédéral de capacité
Art. 32 Certificat de maturité professionnelle
Art. 33 Attestation de formation complémentaire à un titre du degré secondaire II
Art. 34 Durée de la formation
Art. 35 Titre décerné
Art. 36 Contenu de la formation
Art. 37 Conditions d’admission
Art. 38 Nombre de candidats
Art. 39 Organe d’admission
Art. 40 Refus
Art. 41 Evaluation
Art. 42 Conditions
Art. 43 Stage
Art. 44 Généralités
Art. 45 Conditions d’admission au travail de diplôme
Art. 46 Durée
Art. 47 Enoncé du travail de diplôme
Art. 48 Défense du travail de diplôme
Art. 49 Evaluation du travail de diplôme
Art. 50 Echec au travail de diplôme
Art. 51 Abandon au travail de diplôme
Art. 52 Conditions d’obtention du diplôme
Art. 53 Mention
Art. 54 Délivrance du titre de designer ES
Art. 55 (2) Mandats et prestation à des tiers réalisés par des élèves
Art. 56 Règlement de l'enseignement secondaire II et tertiaire B
Art. 57 Clause abrogatoire
Art. 58 Entrée en vigueur
Art. 59 Dispositions transitoires