Arrêté définissant les grilles horaires de la scolarité obligatoire pour l’année s... (410.313.1)
INHALT
Arrêté définissant les grilles horaires de la scolarité obligatoire pour l’année scolaire 2022-2023
- Arrêté définissant les grilles horaires de la scolarité obligatoire pour l’année scolaire 2023-2024
- Art. 2 La grille horaire hebdomadaire des périodes attribuées aux élèves est
- Art. 3 La grille horaire hebdomadaire des périodes d'encadrement est définie
- Art. 4
- Art. 5 L’arrêté définissant les grilles horaires de la scolarité obligatoire pour
- Art. 6 1 Le présent arrêté entre en vigueur au début de l'année scolaire 20 23 - 2024 .
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