Règlement définissant les écolages et les émoluments du Conservatoire de musique n... (451.200.3)
INHALT
Règlement définissant les écolages et les émoluments du Conservatoire de musique neuchâtelois
- Règlement définissant les écolages et les émoluments du Conservatoire de musique neuchâtelois
- Art. 2
- Art. 3 4 ) 1 Les émoluments demandés pour l’immatriculation, l’inscription à un
- Art. 4
- Art. 5 1 Lorsque plusieurs élèves, à la charge des mêmes parents, suivent
- Art. 6 7 ) 1 Au début de chaque législatur e, les écolages sont indexés, avec effet
- Art. 6 a 8 ) En cas de défaut de paiement des frais d’écolage, d’émolument ou
- Art. 7 Le règlement concernant les frais d’immatriculation, les émoluments
- Art. 8 Les élèves ou les élèves adult es qui ne sont pas domiciliés dans le
- Art. 9 1 Le présent règlement entre en vigueur au 17 août 2015.
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