Règlement concernant le Prix du mérite sportif neuchâtelois (417.110.0)
INHALT
Règlement concernant le Prix du mérite sportif neuchâtelois
- Règlement concernant le Prix du mérite sportif neuchâtelois
- Art. 2 1 Pour bénéficier du Prix du mérite sportif,
- Art. 3
- Art. 4
- Art. 5 5 ) 1 La co mmission du Prix du mérite sportif, désignée par le Conseil
- Art. 6
- Art. 7
- Art. 8 La remise du Prix du mérite sportif a lieu chaque année, si possible dans
- Art. 9 Les prix sont financés par le budget de fonctionnement du service.
- Art. 10 Le département est chargé de l’application du présent règlement.
- Art. 11 Le règlement concernant le Prix du mérite sportif neuchâtelois, du 16
- Art. 11 1 Le présent règlement entre en vigueur immédiatement.
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