INHALT

Règlement du centre de formation professionnelle technique

Règlement du centre de formation professionnelle technique
Art. 1 Définition
Art. 2 Terminologie
Art. 3 Assistance pédagogique et cours facultatif
Art. 4 Préparatoire
Art. 5 Formation professionnelle initiale
Art. 6 Formation pour adultes
Art. 7 Formation complémentaire à un titre du degré secondaire II
Art. 8 Ecole supérieure
Art. 9 Titres délivrés
Art. 10 Organisation
Art. 11 Coordination interne
Art. 12 Liens avec l'extérieur
Art. 13 Commission de formation professionnelle
Art. 14 Commission tripartite
Art. 15 (3) Admission
Art. 22 Stages
Art. 23 Coefficients et regroupement de branches
Art. 24 Bulletin
Art. 25 Condition de promotion en formation professionnelle initiale
Art. 26 Mention annuelle
Art. 27 Résiliation du contrat d'apprentissage
Art. 28 Condition de pro
Art. 29 Certificat fédéral de capacité et attestation fédérale de formation professionnelle
Art. 30 Titre de fin d'études
Art. 31 Ec
Art. 32 Maturité professionnelle
Art. 33 Attestation de formation complémentaire à un titre du degré secondaire II
Art. 34 Durée de la formation
Art. 35 Titre décerné
Art. 36 Conditions d’admission
Art. 37 Organe d'admission
Art. 38 Nombre de candidats
Art. 39 Refus
Art. 40 Evaluation et calcul des moyennes
Art. 41 Note de comportement
Art. 42 Examens récapitulatifs
Art. 43 Conditions de promotion en 2
Art. 44 Mention
Art. 45 Stage en entreprise
Art. 46 Généralités
Art. 47 Conditions d’admission au travail de diplôme
Art. 48 Durée
Art. 49 Enoncé du travail de diplôme
Art. 50 Défense de diplôme
Art. 51 Evaluation du travail de diplôme
Art. 52 Echec au travail de diplôme
Art. 54 Réserve de propriété du travail de diplôme
Art. 55 Moyenne générale du diplôme
Art. 56 Conditions d’obtention du diplôme
Art. 57 Délivrance du titre de technicien ES
Art. 58 Mention
Art. 59 Règlement de l'enseignement secondaire II et tertiaire B
Art. 60 Entrée en vigueur