Règlement de l’université (C 1 30.06)
INHALT
Règlement de l’université
- Règlement de l’université
- Art. 6 (3) Université du 3 e
- Art. 41 (13) Contrôle continu Les règlements d’études des facultés et des écoles peuvent prévoir le contrôle continu des études qui doit être facultatif. Chapitre VIIA (5)
- Art. 49 (13) Mission de la commission sociale La commission sociale : a) assiste le rectorat dans l’élaboration et la mise en oeuvre des politiques sociales, culturelles et sportives de l’université. (1)
- Art. 64 (13) Chapitre IXA (1)
- Art. 97 (13) Entrée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur le 1 er
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