A0. Matières, installations et équipements nucléaires

II.A0.001

Lampes à cathode creuse comme suit:

a. Lampes à iode cathodiques creuses à fenêtres en silicium pur ou quartz;

b. Lampes à cathode creuse d’uranium.

II.A0.002

Isolateurs Faraday dans la gamme de longueurs d’onde 500 nm–650 nm.

II.A0.003

Réseaux optiques dans la gamme de longueurs d’onde 500 nm–650 nm.

II.A0.004

Fibres optiques dans la gamme de longueurs d’onde 500 nm–650 nm revêtues de couches antiréfléchissantes dans la gamme de longueurs d’onde 500 nm–650 nm et ayant une âme d’un diamètre supérieur à 0,4 mm mais n’excédant pas 2 mm.

II.A0.005

Composants et équipements d’essai pour cuve de réacteur nucléaire, autres que ceux visés sous 0A001, comme suit:

1. joints;

2. composants internes;

3. équipements d’étanchéité, de test et de mesure.

0A001

II.A0.006

Systèmes de détection nucléaire pour la détection, l’identification ou la quantification des substances radioactives et des radiations nucléaires et leurs composants spécialement conçus, autres que ceux visés sous 0A001j ou 1A004c.

0A001j

1A004c

II.A0.007

Vannes à soufflets d’étanchéité en alliage d’aluminium ou acier inoxydable type 304, 304L ou 316 L.

Note: ce numéro ne couvre pas les valves désignées sous 0B001c6 et sous 2A226.

0B001c6

2A226

II.A0.008

Miroirs pour lasers, autres que ceux indiqués sous 6A005e, composés de substrats ayant un coefficient de dilatation thermique inférieur ou égal à 10-⁶ K-¹ à 20 °C (p. ex. silice ou saphir fondus).

Note: ce numéro ne couvre pas les systèmes optiques spécialement conçus pour des applications astronomiques, sauf si les miroirs contiennent de la silice fondue.

0B001g5

6A005e

II.A0.009

Lentilles pour lasers, autres que celles indiquées sous 6A005e2, composées de substrats ayant un coefficient de dilatation thermique inférieur ou égal à 10-⁶K-¹ à 20 °C (p. ex. silice fondue).

0B001g

6A005e2

II.A0.010

Tuyaux, tuyauteries, brides, raccords en nickel ou en alliage de nickel ou revêtus de nickel ou d’alliage de nickel à plus de 40 % de nickel en poids, autres que ceux visés sous 2B350h1.

2B350

II.A0.011

Pompes à vide autres que celles visées sous 0B002f2 ou 2B231, comme suit:

pompes turbomoléculaires à débit égal ou supérieur à 400 l/s;

pompes à vide de type Roots ayant une aspiration volumétrique supérieure à 200 m3/h;

compresseurs à sec, à vis, à soufflet d’étanchéité et pompes à vide à sec, à vis, à soufflet d’étanchéité.

0B002f2

2B231

II.A0.012

Enceintes blindées pour la manipulation et le stockage de substances radioactives (cellules chaudes).

0B006

II.A0.013

«Uranium naturel» ou «uranium appauvri» ou thorium sous la forme d’un métal, d’un alliage, d’un composé chimique ou d’un concentré et toute autre matière contenant une ou plusieurs des substances qui précèdent, autres que ceux visés sous 0C001.

0C001

II.A0.014

Chambres d’explosion ayant un pouvoir d’absorption de l’explosion supérieur à 2,5 kg d’équivalent TNT.

II.A0.015

«Boîtes à gants» spécialement conçues pour les isotopes radioactifs, les sources radioactives ou les radionucléides.

Note technique: le terme «boîte à gants» désigne un dispositif qui offre une protection à l’utilisateur contre des vapeurs, particules ou rayonnements dangereux, les matériaux situés à l’intérieur du dispositif étant manipulés ou traités par une personne se trouvant à l’extérieur de celui-ci au moyen de manipulateurs ou de gants intégrés au dispositif.

0B006

II.A0.016

Systèmes d’identification de gaz toxiques conçus pour fonctionner en permanence et pouvoir détecter le sulfure d’hydrogène, et détecteurs spécialement conçus à cet effet.

0A001

0B001c

II.A0.017

Détecteurs de fuites d’hélium.

0A001

0B001c

A1. Matériaux, produits chimiques, «micro-organismes» et «toxines»

II.A1.001

Solvant à base d’acide bis (2-éthylhexyl)phosphorique (HDEHP ou D2HPA) CAS 298-07-7 dans n’importe quelle quantité, d’une pureté de 90 % au moins.

II.A1.002

Fluor gazeux (no CAS: 7782-41-4), d’une pureté de 95 % au moins.

II.A1.003

Joints annulaires d’un diamètre intérieur inférieur ou égal à 400 mm, constitués de l’un des matériaux suivants:

a. copolymères de fluorure de vinylidène ayant une structure cristalline bêta de 75 % ou plus sans étirage;

b. polyimides fluorés, contenant au moins 10 % en poids de fluor combiné;

c. élastomères en phosphazène fluoré, contenant au moins 30 % en poids de fluor combiné;

d. polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE), par exemple Kel-F ®;

e. fluoroélastomères (p. ex. Viton ®, Tecnoflon ®);

f. polytétrafluoroéthylène (PTFE).

II.A1.004

Équipement individuel pour détecter les rayonnements d’origine nucléaire, y compris les dosimètres personnels.

Note: ce numéro ne couvre pas les systèmes de détection nucléaire désignés sous 1A004c.

1A004c

II.A1.005

Cellules électrolytiques pour la production de fluor, dont la capacité de production dépasse 100 g de fluor par heure.

Note: ce numéro ne couvre pas les cellules électrolytiques désignées sous 1B225.

1B225

II.A1.006

Catalyseurs, autres que ceux interdits par 1A225, contenant du platine, du palladium ou du rhodium, utilisables pour provoquer la réaction d’échange des isotopes d’hydrogène entre l’hydrogène et l’eau en vue de la récupération du tritium de l’eau lourde ou de la production d’eau lourde.

1B231

1A225

II.A1.007

Aluminium et alliages, autres que ceux visés sous 1C002b4 ou 1C202a, sous forme brute ou de demi-produits présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a. ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 460 MPa à 293 K (20 °C), ou

b. ayant une résistance à la traction égale ou supérieure à 415 MPa à 298 K (25 °C).

1C002b4

1C202a

II.A1.008

Métaux magnétiques, de tous types et sous toutes formes, présentant une perméabilité relative initiale égale ou supérieure à 120 000 et une épaisseur comprise entre 0,05 et 0,1 mm.

1C003a

II.A1.009

«Matériaux fibreux ou filamenteux» ou préimprégnés, comme suit:

N.B. VOIR EGALEMENT II.A1.019.a.

a. «matériaux fibreux ou filamenteux» à base de carbone ou d’aramide, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. un «module spécifique» supérieur à 10 × 10⁶ m, ou

2. une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 17 × 10⁴ m;

b. «matériaux fibreux ou filamenteux» à base de verre, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. un «module spécifique» supérieur à 3,18 × 10⁶ m, ou

2. une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 76,2 × 10³ m;

c. «torons», «nappes», «mèches» ou «bandes» continus imprégnés de résine thermodurcie dont la largeur est égale ou inférieure à 15 mm (une fois préimprégnés), fabriqués en «matériaux fibreux ou filamenteux» à base de carbone ou de verre autres que ceux visés sous II.A1.010.a ou b.

Note: ce numéro ne couvre pas les «matériaux fibreux ou filamenteux» désignés sous 1C010a, 1C010b, 1C210a et 1C210b.

1C010a

1C010b

1C210a

1C210b

II.A1.010

Fibres imprégnées de résine ou de brai (préimprégnées), fibres revêtues de métal ou de carbone (préformées), ou «préformes de fibre de carbone», comme suit:

a. constituées de «matériaux fibreux ou filamenteux» visés sous II.A1.009 ci- dessus;

b. les «matériaux fibreux ou filamenteux» à base de carbone imprégnés de résines époxydes (préimprégnés) visés sous 1C010a, 1C010b ou 1C010c, servant à réparer les structures d’aéronefs ou les laminés, dont les dimensions ne dépassent pas 50 × 90 cm par feuille;

c. les préimprégnés visés sous 1C010a, 1C010b ou 1C010c, lorsqu’ils sont imprégnés de résines phénoliques ou époxydes ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure à 433 K (160 °C) et une température de cuisson inférieure à la température de transition vitreuse.

Note: ce numéro ne couvre pas les «matériaux fibreux ou filamenteux» désignés sous 1C010e.

1C010e

1C210

II.A1.011

Matériaux composites céramiques au carbure de silicium utilisables dans les têtes de rentrée, les véhicules de rentrée, les volets de chaleur, utilisables dans les «missiles», autres que ceux visés sous 1C107.

1C107

II.A1.012

Aciers maraging, autres que ceux visés sous 1C116 ou 1C216, «ayant» une résistance maximale à la traction supérieure ou égale à 2050 MPa à 293 K (20 °C).

Note technique: l’expression «aciers maraging ayant» couvre les aciers maraging, avant ou après traitement thermique.

1C216

II.A1.013

Tungstène, tantale, carbure de tungstène, carbure de tantale et alliages, présentant les deux caractéristiques suivantes:

a. en formes ayant une cylindricosymétrie creuse ou une symétrie sphérique creuse (y compris des segments de cylindre) avec un diamètre intérieur entre 50 mm et 300 mm, et

b. une masse supérieure à 5 kg.

Note: ce numéro ne couvre pas le tungstène, le carbure de tungstène et alliages désignés sous 1C226.

1C226

II.A1.014

Poudres élémentaires de cobalt, de néodyme ou de samarium ou d’alliages ou de mélanges de ces éléments, contenant au moins 20 % en poids de cobalt, de néodyme ou de samarium, de granulométrie inférieure à 200 μm.

II.A1.015

Phosphate de tributyle pur [n° CAS 126-73-8] ou tout mélange contenant au moins 5 % en poids de phosphate de tributyle.

II.A1.016

Aciers maraging, autres que ceux interdits par 1C116, 1C216 ou II.A1.012.

Note technique: les aciers maraging sont des alliages de fer généralement caractérisés par une haute teneur en nickel, une très faible teneur en carbone et l’emploi d’éléments de substitution ou de précipités pour renforcer l’alliage et produire son durcissement par vieillissement.

II.A1.017

Métaux, poudres métalliques et matériaux suivants:

a. tungstène et ses alliages, autres que ceux interdits par 1C117, sous forme de particules sphériques ou atomisées uniformes d’un diamètre inférieur ou égal à 500 μm, contenant au moins 97 % en poids de tungstène;

b. molybdène et ses alliages, autres que ceux interdits par 1C117, sous forme de particules sphériques ou atomisées uniformes d’un diamètre inférieur ou égal à 500 μm, contenant au moins 97 % en poids de molybdène;

c. matériaux en tungstène sous forme solide, autres que ceux interdits par 1C226, ou II.A1.013, composés des matériaux suivants:

1. tungstène et ses alliages, contenant au moins 97 % en poids de tungstène;

2. tungstène infiltré avec du cuivre, contenant au moins 80 % en poids de tungstène, ou

3. tungstène infiltré avec de l’argent, contenant au moins 80 % en poids de tungstène.

II.A1.018

Alliages magnétiques tendres ayant la composition chimique suivante:

a. teneur en fer comprise entre 30 % et 60 % et

b. teneur en cobalt comprise entre 40 % et 60 %.

II.A1.019

«Matériaux fibreux ou filamenteux» ou préimprégnés, non interdits par l’annexe 1 ou par l’annexe 2 (II.A1.009, II.A1.010) de la présente ordonnance, ou non visés par l’annexe 2 OCB, comme suit:

a. «matériaux fibreux ou filamenteux» à base de carbone;

Note: Le numéro II.A1.019.a ne couvre pas les tissus.

b. «torons», «nappes», «mèches» ou «bandes» continus imprégnés de résine thermodurcie, fabriqués en «matériaux fibreux ou filamenteux» à base de carbone;

c. «torons», «nappes», «mèches» ou «bandes» continus en polyacrylonitrile.

II.A1.020

Alliages d’acier sous forme de feuilles ou de plaques, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a) alliages d’acier «ayant» une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 1200 Mpa, à 293 K (20 °C), ou

b) acier inoxydable duplex stabilisé à l’azote.

Note: l’expression alliages «ayant» couvre les alliages avant ou après traitement thermique.

Note technique: l’«acier inoxydable duplex stabilisé à l’azote» possède une microstructure biphase, de l’azote étant ajouté aux grains d’acier ferritique et austénitique pour stabiliser la microstructure.

1C116

1C216

II.A1.021

Matériau composite carbone/carbone.

1A002b1

II.A1.022

Alliages de nickel sous forme brute ou de demi-produits, contenant au moins 60 % en poids de nickel.

1C002c1a

II.A1.023

Alliages de titane sous forme de feuilles ou de plaques «ayant» une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 900 MPa, à 293 K (20 °C).

Note: l’expression alliages «ayant» couvre les alliages avant ou après traitement thermique.

1C002b3

II.A1.024

Propergols et leurs composants chimiques, comme suit:

a) diisocyanate de toluène (TDI);

b) diisocyanate de méthylènediphényle (MDI);

c) diisocyanante d’isophorone (IPDI);

d) perchlorate de sodium;

e) xylidine;

f) polyéther à terminaison hydroxyle (HTPE);

g) éther caprolactone à terminaison hydroxyle (HTCE).

Note technique: ce numéro vise la substance pure ainsi que tout mélange contenant au moins 50 % de l’un des produits chimiques mentionnés ci-dessus.

1C111

II.A1.025

«Substances lubrifiantes» contenant comme ingrédient principal l’un des produits suivants:

a) perfluoroalkyléther (no CAS: 60164-51-4);

b) perfluoropolyalkyléther (PFPE) (no CAS: 6991-67-9).

On entend par «substances lubrifiantes» des huiles et des fluides.

1C006

II.A1.026

Alliages de béryllium-cuivre ou de cuivre-béryllium sous forme de plaques, de feuilles, de bandes ou de barres, dont le principal élément en poids est le cuivre et qui sont également composés d’autres éléments contenant moins de 2 % de béryllium en poids.

1C002b

A2. Traitement des matériaux

II.A2.001

Systèmes et équipements d’essais aux vibrations et leurs composants, autres que ceux visés sous 2B116:

a. systèmes d’essais aux vibrations utilisant des techniques d’asservissement et incorporant une commande numérique, capable d’assurer la vibration d’un système à une accélération égale ou supérieure à 0,1g eff. (rms) entre 0,1 Hz et 2 kHz et communiquant des forces égales ou supérieures à 50 kN, mesurées «table nue»;

b. commandes numériques, associées avec les «logiciels» d’essais spécialement conçus, avec une bande passante temps réel supérieure à 5 kHz et conçues pour l’utilisation avec les systèmes d’essais aux vibrations visés sous a;

c. pots vibrants, avec ou sans amplificateurs associés, capables de communiquer une force égale ou supérieure à 50 kN, mesurée «table nue», utilisables dans les systèmes d’essais aux vibrations visés sous a;

d. structures support des pièces à tester et équipements électroniques conçus pour combiner plusieurs pots vibrants en un système vibrant complet capable de fournir une force combinée effective égale ou supérieure à 50 kN, mesurée «table nue», utilisables dans les systèmes d’essais aux vibrations visés sous a.

Note technique: l’expression «table nue» désigne une table plate ou une surface sans installation ni équipement.

2B116

II.A2.002

Machines-outils et composants et commandes numériques pour machines- outils, comme suit:

a. Machines-outils de rectification avec des précisions de positionnement, avec «toutes les corrections disponibles», égales ou inférieures à (meilleures que) 15 μm le long de l’un quelconque des axes linéaires selon la norme ISO 230/2 (1988) (1) ou des normes nationales équivalentes;

Note: ce numéro ne couvre pas les machines-outils de rectification désignées sous 2B201b et 2B001c.

b. Composants et commandes numériques, spécialement conçus pour les machines-outils visées sous 2B001, 2B201 ou sous a.

2B201b

2B001c

II.A2.003

Machines d’équilibrage et équipements connexes, comme suit:

a. machines d’équilibrage conçues ou modifiées pour des équipements dentaires ou autres équipements médicaux, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. ne pouvant pas équilibrer des rotors/ensembles d’une masse supérieure à 3 kg;

2. capables d’équilibrer des rotors/ensembles à des vitesses supérieures à 12 500 tours/min;

3. capables d’effectuer des corrections d’équilibrage selon deux plans ou plus, et, et

4. capables de réaliser l’équilibrage jusqu’à un balourd résiduel de 0,2 g × mm par kg de masse du rotor;

b. têtes indicatrices conçues ou modifiées pour être utilisées avec les machines visées sous a. ci-dessus.

Note technique: les têtes indicatrices sont parfois connues comme instruments d’équilibrage.

2B119

II.A2.004

Manipulateurs à distance pouvant être utilisés pour agir à distance dans des opérations de séparation radiochimique ou des cellules chaudes, autres que ceux visés sous 2B225, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a. la capacité de pénétrer une paroi de cellule chaude égale ou supérieure à 0,3 m (pénétration de la paroi), ou

b. la capacité de franchir le sommet d’une paroi de cellule chaude d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,3 m (franchissement de la paroi).

2B225

II.A2.006

Fours capables de fonctionner à des températures supérieures à 400 °C, comme suit:

a. fours d’oxydation;

b. fours de traitement thermique sous atmosphère contrôlée.

Note: ce numéro ne couvre pas les fours à tunnel à transport par rouleaux ou wagonnets, les fours à tunnel à transporteur à bande, les fours poussoir ou les fours à sole mobile, spécialement conçus pour la production de verre, de vaisselle en céramique ou de céramique de structure.

2B226

2B227

II.A2.007

«Capteurs de pression», autres que ceux visés sous 2B230 capables de mesurer des pressions absolues en tout point dans une plage allant de 0 à 200 kPa, et présentant les deux caractéristiques suivantes:

a. éléments sensibles constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’hexafluorure d’uranium (UF 6 )», et, et

b. présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1. une pleine échelle inférieure à 200 kPa et une «précision» meilleure que ± 1 % de la pleine échelle, ou

2. une pleine échelle égale ou supérieure à 200 kPa et une «précision» meilleure que 2 kPa.

2B230

II.A2.008

Contacteurs liquide-liquide (mélangeurs-décanteurs, colonnes d’échange pulsées et contacteurs centrifuges); et distributeurs de liquide, distributeurs de vapeur ou collecteurs de liquide conçus pour ces équipements, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques traitées sont constituées des matériaux suivants:

N.B. VOIR EGALEMENT II.A2.014.

1.

acier inoxydable.

Note: Pour l’acier inoxydable contenant plus de 25 % de nickel et 20 % de chrome en poids, voir le numéro II.A2.014.a.

2B350e

II.A2.009

Équipements industriels et leurs composants, autres que ceux visés sous 2B350d, comme suit:

N.B. VOIR EGALEMENT II.A2.015.

échangeurs de chaleur ou condenseurs avec une surface de transfert de chaleur supérieure à 0,05 m² et inférieure à 30 m², et les tuyaux, plaques, serpentins ou blocs conçus pour ces échangeurs de chaleur ou condenseurs, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec le(s) fluide(s) sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1. acier inoxydable.

Note 1: pour l’acier inoxydable contenant plus de 25 % de nickel et 20 % de chrome en poids, voir le numéro II.A2.015.a.

Note 2: ce numéro ne couvre pas les radiateurs pour véhicules.

Note technique: les matériaux utilisés pour les joints et d’autres applications d’étanchéité ne déterminent pas le statut de l’échangeur de chaleur au regard du contrôle.

2B350d

II.A2.010

Pompes à joints d’étanchéité multiples et pompes totalement étanches, autres que celles visées sous 2B350i, convenant aux fluides corrosifs, avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 0,6 m³/h, ou pompes à vide avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 5 m³/h (sous les conditions de température [273 K, ou 0 °C] et de pression [101,3 kPa] standard), et, et les boîtiers (corps de pompe), revêtements de boîtiers préformés, roues mobiles, rotors ou gicleurs conçus pour ces pompes, dans lesquels les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques traitées sont constituées de l’un des matériaux suivants:

N.B. VOIR EGALEMENT II.A2.016.

1. acier inoxydable.

Note: pour l’acier inoxydable contenant plus de 25 % de nickel et 20 % de chrome en poids, voir le numéro II.A2.016.a.

Note technique: les matériaux utilisés pour les joints et d’autres applications d’étanchéité ne déterminent pas le statut de l’échangeur de chaleur au regard du contrôle.

2B350d

II.A2.011

Séparateurs centrifuges utilisables pour la séparation en continu sans propagation d’aérosols et fabriqués à partir de:

1. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

2. fluoropolymères;

3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

4. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids de nickel;

5. tantale ou alliages de tantale;

6. titane ou alliages de titane, ou

7. zirconium ou alliages de zirconium.

Note: ce numéro ne vise pas les séparateurs centrifuges désignés sous 2B352c.

2B352c

II.A2.012

Filtres en métal fritté constitué de nickel ou alliage de nickel à plus de 40 % de nickel en poids.

Note: ce numéro ne couvre pas les filtres désignés sous 2B352d.

2B352d

II.A2.013

Machines de tournage centrifuge et machines de fluotournage, autres que celles visées sous 2B009, 2B109 ou 2B209, ayant une force de roulage de plus de 60 kN et les composants spécialement conçus pour lesdites machines.

Note technique: aux fins du numéro II.A2.013, les machines combinant les fonctions de tournage centrifuge et de fluotournage sont assimilées à des machines de fluotournage.

II.A2.014

Contacteurs liquide-liquide (mélangeurs-décanteurs, colonnes d’échange pulsées et contacteurs centrifuges), et distributeurs de liquide, distributeurs de vapeur ou collecteurs de liquide conçus pour ces équipements, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques traitées sont obtenues de l’une des manières suivantes:

N.B. VOIR EGALEMENT II.A2.008.

a. obtenues à partir de l’un des matériaux suivants:

1. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

2. fluoropolymères;

3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

4. graphite ou ‹carbone-graphite›;

5. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids de nickel;

6. tantale ou alliages de tantale;

7. titane ou alliages de titane, ou

8. zirconium ou alliages de zirconium, ou

b. obtenues à partir d’acier inoxydable et d’un ou plusieurs des matériaux visés sous II.A2.014.a.

Note technique: le ‹carbone-graphite› est un composé de carbone et de graphite amorphes dont la teneur en graphite est égale ou supérieure à 8 % en poids.

2B350e

II.A2.015

Équipements industriels et leurs composants, autres que ceux visés sous 2B350d, comme suit:

N.B. VOIR EGALEMENT II.A2.009.

échangeurs de chaleur ou condenseurs avec une surface de transfert de chaleur supérieure à 0,05 m² et inférieure à 30 m², et les tuyaux, plaques, serpentins ou blocs conçus pour ces échangeurs de chaleur ou condenseurs, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec le(s) fluide(s) sont obtenues de l’une des manières suivantes:

a. obtenues à partir de l’un des matériaux suivants:

1. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

2. fluoropolymères;

3. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

4. graphite ou ‹carbone-graphite›;

5. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids de nickel;

6. tantale ou alliages de tantale;

7. titane ou alliages de titane;

8. zirconium ou alliages de zirconium;

9. carbure de silicium, ou

10. carbure de titane, ou

b. obtenues à partir d’acier inoxydable et d’un ou plusieurs des matériaux visés sous II.A2.015.a.

Note: ce numéro ne couvre pas les radiateurs pour véhicules.

Note technique: les matériaux utilisés pour les joints et d’autres applications d’étanchéité ne déterminent pas le statut de l’échangeur de chaleur au regard du contrôle.

2B350d

II.A2.016

Pompes à joints d’étanchéité multiples et pompes totalement étanches, autres que celles visées sous 2B350i, convenant aux fluides corrosifs, avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 0,6 m³/h, ou pompes à vide avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 5 m³/h (sous les conditions de température [273 K, ou 0 °C] et de pression [101,3 kPa] standard), et les boîtiers (corps de pompe), revêtements de boîtiers préformés, roues mobiles, rotors ou gicleurs conçus pour ces pompes, dans lesquels les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques traitées sont obtenues de l’une des manières suivantes:

N.B. VOIR EGALEMENT II.A2.010.

a. obtenues à partir de l’un des matériaux suivants:

1. alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

2. céramiques;

3. ferrosilicium;

4. fluoropolymères;

5. verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

6. graphite ou «carbone-graphite»;

7. nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids de nickel;

8. tantale ou alliages de tantale;

9. titane ou alliages de titane;

10. zirconium ou alliages de zirconium;

11. niobium (columbium) ou alliages de niobium, ou

12. alliages d’aluminium, ou

b. obtenues à partir d’acier inoxydable et d’un ou plusieurs des matériaux visés sous II.A2.016.a.

Note technique: les matériaux utilisés pour les joints et d’autres applications d’étanchéité ne déterminent pas le statut de la pompe au regard du contrôle.

2B350i

II.A2.017

Machines d’électroérosion (EDM) destinées à enlever ou à découper des métaux, de la céramique ou des «composites», comme suit, et électrodes spécialement conçues pour l’électroérosion par enfonçage ou par fil:

a) machines d’électroérosion par enfonçage;

b) machines d’électroérosion par fil.

Note: les machines d’électroérosion sont également appelées «machines d’usinage par étincelage».

2B001d

II.A2.018

Machines de mesure à coordonnées (CMM) à commande par calculateur ou à «commande numérique», ou machines de contrôle dimensionnel, présentant, à tout point situé dans la plage de fonctionnement de la machine (c’est-à-dire à l’intérieur de la longueur des axes) une erreur maximale admissible (MPP_E) d’indication de la longueur à trois dimensions (volumétrique) égale ou inférieure à (meilleure que) (3 + L/1000) μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en millimètres), testée conformément à la norme ISO 10360-2(2001), et sondes de mesure conçues à cet effet.

2B006a

2B206a

II.A2.019

Machines de soudage par bombardement électronique, à commande par calculateur ou à «commande numérique», ainsi que leurs composants spécialement conçus.

2B001e1b

II.A2.020

Machines de soudage par laser et de découpe au laser, à commande par calculateur ou à «commande numérique», ainsi que leurs composants spécialement conçus.

2B001e1c

II.A2.021

Machines de découpe au plasma, à commande par calculateur ou à «commande numérique», ainsi que leurs composants spécialement conçus.

2B001e1

II.A2.022

Appareil de surveillance des vibrations spécialement conçu pour les rotors ou le matériel et les machines rotatifs, capable de mesurer n’importe quelle fréquence comprise entre 600 et 2000 Hz.

2B116

II.A2.023

Pompes à vide à anneau liquide, ainsi que leurs composants spécialement conçus.

2B231

2B350i

II.A2.024

Pompes à vide à palettes, ainsi que leurs composants spécialement conçus.

Note 1: le numéro II.A2.024 ne vise pas les pompes à vide à palettes qui sont spécialement conçues pour d’autres équipements spécifiques.

Note 2: le statut de contrôle des pompes à vide à palettes qui sont spécialement conçues pour d’autres équipements spécifiques est déterminé par le statut de contrôle de ces derniers.

2B231

2B235i

0B002f

II.A2.025

Filtres à air, comme suit, dont une ou plusieurs des dimensions physiques sont supérieures à 1000 mm:

a) filtres HEPA (High Efficiency Particulate Air);

b) filtres ULPA (Ultra-Low Penetration Air).

Note: le numéro II.A2.025 ne vise pas les filtres à air spécialement conçus pour les équipements médicaux.

2B352d

A3. Électronique

II.A3.001

Alimentations en courant continu à haute tension, présentant les deux caractéristiques suivantes:

a. capables de produire de façon continue, pendant une période de 8 heures, 10 kV ou plus, avec une puissance de sortie supérieure ou égale à 5 kW, avec ou sans balayage, et

b. une stabilité de l’intensité ou de la tension meilleure que 0,1 % pendant une période de 4 heures.

Note: ce numéro ne couvre pas les alimentations désignées sous 0B001j5 et sous 3A227.

3A227

II.A3.002

Spectromètres de masse, autres que ceux visés sous 3A233 ou 0B002g, capables de mesurer des ions de 200unités de masse atomique ou davantage et d’avoir une résolution meilleure que 2 parties pour 200, comme suit, et leurs sources d’ions:

a. spectromètres de masse plasma à couplage inductif (ICP/MS);

b. spectromètres de masse à décharge luminescente (GDMS);

c. spectromètres de masse à ionisation thermique;

d. spectromètres de masse à bombardement d’électrons ayant une chambre source construite en «matériaux résistant à la corrosion par l’hexafluorure d’uranium (UF₆)» ou pourvue d’une doublure ou d’un placage de tels matériaux;

e. spectromètres de masse à faisceau moléculaire présentant l’une des deux caractéristiques suivantes:

1. possédant une chambre source construite à partir, doublée ou plaquée, d’acier inoxydable ou de molybdène, ainsi qu’un piège cryogénique capable de refroidir à 193 K (–80 °C) ou moins, ou

2. possédant une chambre source construite à partir, doublée ou plaquée, de «matériaux résistant à la corrosion par l’hexafluorure d’uranium (UF₆)»;

f. spectromètres de masse équipés d’une source d’ions à microfluoration conçue pour les actinides ou les fluorures d’actinide.

3A233

II.A3.003

Spectromètres ou diffractomètres destinés aux essais indicatifs ou à l’analyse quantitative de la composition élémentaire des métaux ou alliages sans décomposition chimique du matériau.

II.A3.004

Changeurs de fréquence ou générateurs, autres que ceux interdits en vertu des numéros 0B001 ou 3A225, possédant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que les composants et logiciels spécialement conçus à cet effet:

a. une sortie polyphasée pouvant fournir une puissance égale ou supérieure à 10 W;

b. capables de fonctionner à une fréquence de 600 Hz ou plus, et

c. une précision de réglage de la fréquence meilleure que (inférieure à) 0,2 %.

Note technique: les changeurs de fréquence visés sous II.A3.003 sont également appelés convertisseurs ou inverseurs.

Notes:

1. Le numéro II.A3.004 ne vise pas les changeurs de fréquence comprenant des protocoles ou interfaces de communication destinés à des machines industrielles spécifiques (telles que machines-outils, machines de filature, machines à circuits imprimés) de sorte que les changeurs de fréquence ne peuvent être utilisés à d’autres fins s’ils répondent aux caractéristiques de performances ci- dessus.

2. Le numéro II.A3.004 ne couvre pas les changeurs de fréquence spécialement conçus pour les véhicules et qui fonctionnent selon une séquence de contrôle communiquée mutuellement entre le changeur de fréquence et l’unité de contrôle du véhicule.

3A225

0B001b13

A6. Capteurs et lasers

II.A6.001

Barreaux en grenat d’yttrium aluminium (YAG).

II.A6.002

Équipements optiques et leurs composants, autres que ceux visés sous 6A002 et 6A004b, comme suit:

Optiques infrarouges dans la gamme de longueurs d’onde 9000 nm–17000 nm et leurs composants, y compris les composants en tellurure de cadmium (CdTe).

6A002

6A004b

II.A6.003

Systèmes de correction de front d’onde destinés à être utilisés avec un faisceau laser d’un diamètre supérieur à 4 mm et leurs composants spécialement conçus, y compris les systèmes de commande, détecteurs de front de phase et «miroirs déformables», y compris les miroirs bimorphes.

Note: ce numéro ne couvre pas les miroirs désignés sous 6A004a, 6A005e et 6A005f.

6A003

II.A6.004

«Lasers» à argon ionisé d’une puissance de sortie moyenne égale ou supérieure à 5 W.

Note: ce numéro ne couvre pas les «lasers» à argon ionisé désignés sous 0B001g5, 6A005 et 6A205a.

6A005a6

6A205a

II.A6.005

«Lasers» à semi-conducteurs et leurs composants, comme suit:

a. «lasers» à semi-conducteurs individuels ayant une puissance de sortie supérieure à 200 mW chacun, en nombre supérieur à 100;

b. réseaux de «lasers» à semi-conducteurs ayant une puissance de sortie supérieure à 20 W.

Notes:

1. Les «lasers» à semi-conducteurs sont communément appelés diodes «lasers».

2. Ce numéro ne couvre pas les «lasers» désignés sous 0B001g5, 0B001h6 et 6A005b.

3. Ce numéro ne couvre pas les diodes «lasers» dans la gamme de longueurs d’onde 1200 nm–2000 nm.

6A005b

II.A6.006

«Lasers» à semi-conducteurs accordables et réseaux de «lasers» à semi-conducteurs accordables, d’une longueur d’onde comprise entre 9 μm et 17 μm, et empilements de réseaux de «lasers» à semi conducteurs comportant au moins un réseau «laser» à semi-conducteur accordable de cette longueur d’onde.

Notes:

1. Les «lasers» à semi-conducteurs sont communément appelés diodes «lasers».

2. Ce numéro ne couvre pas les «lasers» à semi-conducteurs désignés sous 0B001h6 et 6A005b.

6A005b

II.A6.007

«Lasers» «accordables» solides et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

a. lasers à saphir-titane,

b. lasers à alexandrite.

Note: ce numéro ne couvre pas les lasers à saphir-titane et à alexandrite désignés sous 0B001g5, 0B001h6 et 6A005c1.

6A005c1

II.A6.008

«Lasers» (autres qu’en verre) dopés au néodyme, ayant une longueur d’onde de sortie supérieure à 1000 nm mais non supérieure à 1100 nm et une puissance de sortie supérieure à 10 J par impulsion.

Note: ce numéro ne couvre pas les «lasers» (autres qu’en verre) dopés au néodyme désignés sous 6A005c2b.

6A005c2

II.A6.009

Composants acousto-optiques, comme suit:

a. tubes à image intégrale et dispositifs d’imagerie fixes ayant une fréquence de récurrence égale ou supérieure à 1 kHz;

b. accessoires pour la fréquence de récurrence;

c. cellules de Pockels.

6A203b4c

II.A6.010

Caméras résistant aux rayonnements ou objectifs correspondants, autres que celles visées sous 6A203c, spécialement conçues pour ou pouvant nominalement résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 10³ Gy (silicium) (5 × 10⁶ rad [silicium]) sans que leur fonctionnement soit altéré.

Note technique: le terme Gy (silicium) désigne l’énergie en joules par kilogramme absorbée par un échantillon de silicium non blindé lorsqu’il est exposé à un rayonnement ionisant.

6A203c

II.A6.011

Amplificateurs et oscillateurs de laser à colorant, à impulsions et accordables, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. fonctionnant sur une longueur d’onde comprise entre 300 et 800 nm;

2. une puissance de sortie moyenne supérieure à 10 W sans dépasser 30 W;

3. une fréquence de répétition supérieure à 1 kHz, et

4. une durée d’impulsion inférieure à 100 ns.

Notes:

1. Ce numéro ne couvre pas les oscillateurs monomodes.

2. Ce numéro ne couvre pas les amplificateurs et oscillateurs de lasers à colorant, à impulsions et accordables désignés sous 6A205c, 0B001g5 et 6A005.

6A205c

II.A6.012

«Lasers» à dioxyde de carbone à impulsions présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. fonctionnant sur une longueur d’onde comprise entre 9000 et 11000 nm;

2. une fréquence de répétition supérieure à 250 Hz;

3. une puissance de sortie moyenne supérieure à 100 W sans dépasser 500 W, et

4. une durée d’impulsion inférieure à 200 ns.

Note: ce numéro ne couvre pas les amplificateurs et oscillateurs de lasers à dioxyde de carbone à impulsions désignés sous 6A205d., 0B001h6 et 6A005d.

6A205d

II.A6.013

«Lasers» à vapeur de cuivre présentant les deux caractéristiques suivantes:

1. fonctionnant sur une longueur d’onde comprise entre 500 et 600 nm, et

2. une puissance de sortie moyenne égale ou supérieure à 15 W.

6A005b

II.A6.014

«Lasers» à monoxyde de carbone à impulsions présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1. fonctionnant sur une longueur d’onde comprise entre 5000 et 6000 nm;

2. une fréquence de répétition supérieure à 250 Hz;

3. une puissance de sortie moyenne supérieure à 100 W, et

4. une durée d’impulsion inférieure à 200 ns.

Note: ce numéro ne couvre pas les lasers à monoxyde de carbone industriels de puissance élevée (généralement de 1 à 5 kW), utilisés dans des applications telles que la découpe et le soudage, qui sont soit des lasers à ondes entretenues, soit des lasers à impulsions dont la durée d’impulsion est supérieure à 200 ns.

II.A6.015

«Manomètres jauges à vide», alimentés électriquement et ayant une précision de mesure égale à 5 % ou moins (mieux).

Note: les «manomètres jauges à vide» englobent les jauges de Pirani, les jauges de Penning et les manomètres à capacitance.

0B001b

II.A6.016

Microscopes et matériel connexe et détecteurs, comme suit:

a) microscopes électroniques à balayage;

b) microscopes Auger à balayage;

c) microscopes électroniques à transmission;

d) microscopes à force atomique;

e) microscopes à balayage à force atomique;

f) matériels et détecteurs, spécialement conçus pour être utilisés avec les microscopes visés aux points II.A6.013 a à e ci-dessus, utilisant l’une des techniques d’analyse de matériaux suivantes:

1. spectroscopie photoélectronique par rayons X (XPS);

2. spectroscopie X à dispersion d’énergie (EDX, EDS), ou

3.spectroscopie électronique pour analyse chimique (ESCA).

6B

A7. Navigation et avionique

II.A7.001

Systèmes de navigation à inertie (INS) et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

I. systèmes de navigation inertiels qui sont homologués pour une utilisation sur «aéronefs civils» par les autorités civiles d’un État participant à l’Arrangement de Wassenaar et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

a. systèmes de navigation à inertie (INS) (à cardan et liés) et équipements à inertie conçus pour «aéronefs», véhicules terrestres, navires (de surface ou sous-marins) et «véhicules spatiaux» pour l’assiette, le guidage ou le contrôle, présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

1. erreur de navigation (inertielle indépendante) après un alignement normal de 0,8 mille nautique par heure (mn/h) ‹erreur circulaire probable› (ECP) ou moins (meilleure), ou

2. spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire supérieurs à 10 g;

b. systèmes de navigation à inertie hybrides dans lesquels sont intégrés un ou plusieurs systèmes de navigation globale par satellite (GNSS) ou un ou plusieurs «systèmes de navigation référencée par base de données» («DBRN») pour l’assiette, le guidage ou le contrôle après un alignement normal, ayant une précision de position de navigation INS, après la perte du GNSS ou de la «DBRN» pendant une période pouvant atteindre jusqu’à 4 minutes, inférieure à (meilleure que) 10 mètres ‹erreur circulaire probable› (ECP);

c. équipements à inertie pour l’azimut, le cap ou l’indication du nord présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

1. pour offrir une précision d’azimut, de cap ou d’indication du Nord égale ou inférieure à (meilleure que) 6 arcs/minute (valeur efficace) à une latitude de 45 degrés, ou

2. pour présenter un niveau de choc non opérationnel d’au moins 900 g pendant une durée d’au moins 1 milliseconde.

Note: les paramètres visés aux points I.a et I.b sont applicables dans chacune des conditions environnementales suivantes:

1. vibration aléatoire d’entrée ayant une magnitude globale de 7,7 g (valeur efficace) dans la première demi-heure et une durée d’essai totale d’une heure et demie par axe dans chacun des trois axes perpendiculaires, lorsque la vibration aléatoire répond aux conditions suivantes:

a. une densité spectrale de puissance (DSP) constante de 0,04 g²/Hz sur un intervalle de fréquence de 15 à 1000 Hz, et

b. la DSP s’atténue avec une fréquence de 0,04 g²/Hz à 0,01 g²/Hz sur un intervalle de fréquence de 1000 à 2000 Hz;

2. vitesse de roulis et de lacet égale ou supérieure à +2,62 radians/seconde (150 degrés/seconde), ou

3. conformément aux normes nationales équivalant aux points 1 ou 2 ci-dessus.

Notes techniques:

1. Le point I.b vise des systèmes dans lesquels un INS et d’autres aides à la navigation indépendante sont intégrés dans un seul élément (embarqué) aux fins d’amélioration des performances.

2. «Erreur circulaire probable» (ECP) – Dans une distribution circulaire normale, le rayon du cercle contenant 50 % des mesures individuelles effectuées, ou le rayon du cercle dans lequel se situe une probabilité de 50 % de présence.

II. Théodolites comprenant un équipement inertiel spécialement conçu à des fins géodésiques civiles et pour offrir une précision d’azimut, de cap ou d’indication du Nord égale ou inférieure à (meilleure que) 6 arcs/ minute (valeur efficace) à une latitude de 45 degrés, et leurs composants spécialement conçus.

III. Équipement inertiel ou autre contenant des accéléromètres désignés sous 7A001 ou 7A101, lorsque ceux-ci sont spécialement conçus et développés comme capteurs MWD (mesure en cours de forage) pour l’utilisation dans des opérations d’entretien de puits.

7A003

7A103