Règlement relatif à la protection de la flore

Aconitum altissimum RAN Aconit tue-loup Ajuga genevensis LAM Bugle de Genève Anthericum liliago LIL Anthéricum à fleurs de lis Anthirrhinum majus SCR Grand muflier, M. des jardins, gueule-de-loup Asplenium scolopendrium PLP Asplénium scolopendre, langue-de-cerf Aster amelus AST Aster amelle Aster bellidiastrum AST Fausse pâquerette Blackstonia perfoliata GEN Blackstonie perfoliée Butomus umbellatus BUT Butome en ombelle, jonc fleuri Calendula arvensis AST Souci des champs Campanula glomerata CAM Campanule agglomérée Campanula persicifolia CAM Campanule à feuilles de pêcher Campanula rapunculoides CAM Campanule fausse raiponce Campanula rapunculus CAM Campanule raiponce Cardamine heptaphylla BRA Cardamine, dentaire à sept folioles Cirsium acaule AST Cirse sans tige Cirsium tuberosum AST Cirse tubéreux Consolida ajacis RAN Dauphinelle des jardins, D. d'Ajax, pied d'alouette Cyclamen purpurascens PRM Cyclamen pourpre, C. d'Europe Daphne laureola THY Daphné lauréole, laurier-des-bois Daphne mezereum THY Bois-gentil Dianthus armeria CRY Œillet arméria Dianthus carthusianorum CRY Œillet des Chartreux Dianthus superbus CRY Œillet superbe Dianthus sylvestris CRY Œillet des rochers, pipolet Digitalis lutea SCR Digitale jaune Dryopteris carthusiana PLP Dryoptéris de Chartreuse Dryopteris dilatata PLP Dryoptéris dilaté Echinops spaerocephalus AST Echinops à tête ronde Eryngium campestre API Panicaut champêtre Erythronium dens-canis LIL Dent-de-chien Genista germanica FAB Genêt d'Allemagne Genista sagittalis FAB Genêt sagitté, G. ailé Genista tinctoria FAB Genêt des teinturiers Gentiana ciliata GEN Gentiane ailée Gentiana germanica GEN Gentiane d'Allemagne Geranium sanguineum GER Géranium sanguin, bec-de-grue Gladiolus palustris IRI Glaïeul des marais Heliotropium europaeum BOR Héliotrope d'Europe Hepatica nobilis RAN Hépatique à trois lobes Hydrocharis morsus-ranae HDC Hydrocharis des grenouilles, morène Iris germanica IRI Iris d'Allemagne, flambe Iris pseudacorus IRI Iris faux acore, I. jaune Isopyrum thalictroides RAN Isopyre faux pigamon Lathraea squamaria SCR Lathrée écailleuse Lathyrus niger FAB Gesse noire Lathyrus tuberosus FAB Gesse tubéreuse Legousia speculum-veneris CAM Légousie miroir-de-Vénus Lilium martagon LIL Lis martagon Linum tenuifolium LIN Lin à feuilles menues Lithospermum purpurocaeruleum BOR Grémil pourpre bleu Melittis melissophylum LAM Mélitte à feuilles de mélisse Mespilus germanica ROS Néflier d'Allemagne Muscari neglectum LIL Muscari négligé Muscari racemosum LIL Muscari à fleurs en grappe Nuphar lutea NYM Nénuphar jaune Nymphoides pelata MNY Nymphoidès pelté Onopordum acanthium AST Onoporde acanthe Ophioglossum vulgatum OPH Ophioglosse vulgaire, langue-de-serpent Orchidaceae spp (43) ORC Orchidées (toutes les espèces) Ornithogalum nutans LIL Ornithogale penché Ornithogalum umbellatum LIL Ornithogale en ombelle, dame-d'onze-heures Papaver argemone PAP Pavot argemone Papaver dubium PAP Pavot douteux Potentilla alba ROS Potentille blanche Potentilla micrantha ROS Potentille à petites fleurs Potentilla ruspestris ROS Potentille des rochers Prunella grandiflora LAM Brunelle à grandes fleurs

Ranunculus arvensis RAN Renoncule des champs Ranunculus flammula RAN Renoncule flammette Ranunculus lingua RAN Renoncule langue, grande douve Ranunculus sceleratus RAN Renoncule scélérate Reseda luteola RSD Réséda jaunâtre, R. des teinturiers, gaude Reseda phyteuma RSD Réséda raiponce Rosa spp (17) ROS Rosier (toutes espèces) Salix spp (13) SAL Saule (toutes espèces) Saxifraga granulata SAX Saxifrage granulée Scorzonera humilis AST Scorzenère peu élevée Sisymbrium strictissimum BRA Sisymbre raide Sparganium erectum SPG Rubanier dressé Taraxacum palustre AST Pissenlit des marais Trifolium arvense FAB Trèfle des champs, pied-de-lièvre Trifolium ochroleucon FAB Trèfle jaunâtre Tulipa sylvestris LIL Tulipe sauvage Typha angustifolia TYP Massette à feuilles étroites Typha minima TYP Petite massette Utricularia australis LNT Utriculaire négligée Veronica spicata SCR Véronique en épi Viola canina VIO Violette des chiens Dérogations

2 A des fins scientifiques, pédagogiques et de conservation dûment motivées, des autorisations pour la cueillette ou la déplantation d'espèces sauvages protégées peuvent être accordées par le domaine de la nature et du paysage (2) (ci-après : le service) du département du territoire. (1)

Art. 2 Protection partielle La cuillette de toute autre espèce sauvage est limitée à la quantité pouvant être tenue dans une main.

Art. 3 Introduction

1 Toute introduction d'espèce sauvage est interdite. Réintroduction

2 A des fins scientifiques ou de conservation, des réintroductions d'espèces sauvages peuvent être autorisées par le service.

Art. 4 Protection Toute espèce réintroduite est soumise à l'article 1, alinéa 1, du présent règlement.

Art. 5 Surveillance Les agents du service sont chargés de veiller à l'observation de ces dispositions.

Art. 6 Dispositions pénales Les contrevenants sont passibles de peines de police.

Art. 7 Clause abrogatoire Le règlement relatif à la protection de la flore, du 15 mars 1972, est abrogé. Annexe Index des abréviations

API Apiaceae LAM Lamiaceae RAN Ranunculaceae AST Asteraceae LIL Liliaceae ROS Rosaceae BOR Boraginaceae LIN Linaceae RSD Resedaceae BRA Brassicaceae LNT Lentibulariaceae SAL Salicaceae BUT Butomaceae MNY Menyanthaceae SAX Saxifragaceae CAM Campanulaceae NYM Nympheaceae SCR Scrophulariaceae CRY Caryophyllaceae OPH Ophioglossaceae SPG Sparganiaceae FAB Fabaceae ORC Orchidaceae THY Thymelaeaceae GEN Gentianaceae PAP Papaveraceae TYP Typhaceae GER Geraniaceae PLP Polypodiaceae VIO Violaceae HDC Hydrocharitaceae PRM Primulaceae IRI Iridaceae PYR Pyrolaceae Définitions • Espèce sauvage : toute espèce qui pousse de manière naturelle, sans le soutien de l'homme dans l'aire considérée, par opposition à une espèce cultivée. • Espèce indigène : une espèce est indigène de l'aire considérée, si celle-ci est comprise toute ou en partie dans l'aire de distribution naturelle de l'espèce, par opposition à une espèce exotique. • Espèce éteinte : espèce indigène ayant disparu de l'aire considérée ou n'ayant pas été observée depuis dix ans. • Introduction : plantation d'une espèce non indigène, importée dans l'aire considérée. • Réintroduction: plantation d'une espèce indigène éteinte dans l'aire considérée.

M 5 25.03 R relatif à la protection de la flore 15.11.1995 23.11.1995 Modifications : 1. n.t. : rectification de la dénomination du département selon 7C/1, B 2 05 (1) 28.02.2006 28.02.2006 2. n.t. : rectification selon 7C/1, B 2 05 (1/2) 30.05.2006 30.05.2006