Règlement des écoles d’art

2 Elles comprennent : a) l’école supérieure d’art visuel; b) l’école des arts décoratifs.

Art. 2 (1) Structure générale

1 L’école supérieure d’art visuel et l’école des arts décoratifs forment ensemble le centre de concertation des écoles d’art.

2 Le centre de concertation a pour mission d’assurer la coordination administrative et pédagogique entre l’école supérieure d’art visuel et l’école des arts décoratifs.

Art. 3 Direction de l’école supérieure d’art visuel

1 La direction de l’école supérieure d’art visuel est confiée à un directeur. (1)

2 Le directeur de l’école supérieure d’art visuel est assisté dans ses tâches administratives et pédagogiques par un conseil présidé par lui et composé des doyens de l’école. (1)

3 La direction prend toutes les décisions et mesures nécessaires au bon fonctionnement de l’école sous réserve des compétences des autres organes.

Art. 4 Directeur de l’école des arts décoratifs

1 La direction de l’école des arts décoratifs est confiée à un directeur. (1)

2 Le directeur de l’école des arts décoratifs est assisté dans ses tâches administratives et pédagogiques par un conseil présidé par lui et composé du ou des doyens et du ou des maîtres principaux de l’école des arts décoratifs.

3 La direction prend toutes les décisions et mesures nécessaires au bon fonctionnement de l’école des arts décoratifs.

Art. 5 Règlement des écoles Les dispositions régissant l’école supérieure d’art visuel et l’école des arts décoratifs font l’objet de règlements séparés.

Art. 6 Entrée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur le 1 er

août 1977.

C 1 10.56 R des écoles d’art 13.06.1977 01.08.1977 Modifications : 1. n.t. : 2, 3/1-2, 4/1 23.07.1986 31.07.1986 2. n.t. : rectification selon 7C/1, B 2 05 (1/1) 18.05.2010 18.05.2010